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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1 > 8903.11
… Comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d’un poids à vide sans moteur n'excédant pas 100 kg …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9602
… en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du n° 35.03, et ouvrages …
Explanatory notes
… en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du n° 35.03, et ouvrages …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602 > 9602.00
… en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du n° 35.03, et ouvrages …
Classification opinions
… à mouler la forme voulue dans de la cire et à projeter sur celle-ci du laiton (Cu-Zn) en poudre jusqu'à ce qu'elle … en alliage de cuivre sert uniquement de couche conductrice pour l'électro-déposition de l'argent. Adoption : 1996 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545
… Electrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques. …
Explanatory notes
… 85.45 ‑ Electrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou … ‑ Electrodes : 8545.11 ‑ ‑ Des types utilisés pour fours 8545.19 ‑ ‑ Autres 8545.20 ‑ Balais 8545.90 ‑ … graphite ou en autre carbone avec ou sans métal, qui, par leur forme, leurs dimensions ou autrement, sont …Section VI > Chapitre 29 > Position 2932 > 2932.1 > 2932.12
… 2-Furaldéhyde (furfural) …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101
… Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du transport. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre I Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires 71.01 - Perles fines … perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du transport. 7101.10 - Perles fines - … Les perles fines reprises ici proviennent de la sécrétion naturelle de différents mollusques de mer ou de rivière, …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201
… Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, … genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières. …
Explanatory notes
… 42.01 ‑ Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, … d'équipement ou de harnachement pour tous animaux, en cuir naturel ou reconstitué, en pelleteries, en tissus ou en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.10
… de congélateurs-conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d’une combinaison de ces éléments …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.5 > 8414.51
… Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3825 > 3825.20
… Boues d'épuration …