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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438
… pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales. …
Explanatory notes
… pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales . … microbienne fixes ou animales ( n° 84.79 ). Sont également classés dans la présente position les machines et … se trouve débitée par boudinage en pâtons de dimensions égales, qui sont parfois, en outre, pesés et roulés. 3) …Section IX > Chapitre 45 > Position 4502 > 4502.00
… Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5908 > 5908.00
… tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532 > 8532.10
… de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance réactive égale ou supérieure à 0,5 kvar (condensateurs de puissance) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3821 > 3821.00
… les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7322
… d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou …
Explanatory notes
… d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou … entre des parois de bois ou de métal. Appartiennent également à ce groupe, les appareils dont le fonctionnement …Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en …
Explanatory notes
… et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en … qui constituera la partie intérieure de l'emballage), sont également classés dans cette position. Ces produits peuvent … Chapitre : papiers et cartons coloriés ou imprimés). Sont également exclus de la présente position : a) L'ouate de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.30
… machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9602
… Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages …
Explanatory notes
… mutatis mutandis à la présente position (voir à cet égard également les Notes explicatives des n°s 14.04, 15.21, …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.1
… en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents …