Système harmonisé

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850 résultats pour "11"

Section VII > Chapitre 39 > Position 3911

Explanatory notes

39.11 ‑ Résines de pétrole, résines de coumarone‑indène, … non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. 3911.10 - Résines de pétrole, résines de coumarone, résines … d'indène, résines de coumarone‑indène et polyterpènes 3911.20 ‑ Poly (1,3-phénylène méthylphosphonate) 3911.90 - …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112

Explanatory notes

71.12 - Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou … des métaux précieux autres que les produits du n° 85.49 . 7112.30 - Cendres contenant des métaux précieux ou des … précieux, à l’exclusion des cendres d’orfèvre - Autres: 7112.91 - - D'or, même de plaqué ou doublé d'or, à …

Section II > Chapitre 11 > Position 1105

Explanatory notes

11.05 ‑ Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre. 1105.10 ‑ Farine, semoule et poudre 1105.20 ‑ Flocons, granulés et agglomérés sous forme de …

Section X > Chapitre 48 > Position 4817

Explanatory notes

… comme des papiers découpés des n ° s 48.02, 48.10, 48.11 ou 48.23 , selon le cas. Cette position couvre … (en boîtes par exemple) ( n°s 48.02 , 48.10 ou 48.11 , selon le cas). b)    Les blocs de papier à lettres et …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115

Explanatory notes

41.15 - Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de … d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir. 4115.10 - Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3827

Explanatory notes

… (HBFC); contenant du tétrachlorure de carbone; contenant du 1,1,1-trichloroéthane (m éthylchloroforme) : 3827.11 - - Contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même … ci-dessus, contenant en masse 30 % ou plus de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a) mais ne contenant pas …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7305

Explanatory notes

… et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : 7305.11 - - Soudés longitudinalement à l'arc immergé 7305.12 - - … ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. N°s 7305.11, 7305.12, 7305.19 et 7305.20 Les dispositions de la Note …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5102

Explanatory notes

… non cardés ni peignés (+) .               ‑ Poils fins : 5102.11 - - De chèvre de Cachemire 5102.19 - - Autres 5102.20 - … la crinière ou de la queue des équidés ou des bovidés ( n° 05.11 ), les soies de porc ou de sanglier, ni les poils de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2850

Explanatory notes

… oxygène ( n°s 22.01 , 28.45 , 28.47 et 28.53 ), azote ( n°s 28.11 , 28.14 et 28.25 ), phosphore ( n° 28.53 ), carbone ( … sont obtenus, soit en chauffant le métal pur dans l'azote à 1.100 °C ou 1.200 °C, soit plutôt en chauffant à une …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419

Explanatory notes

… gaz comprimés ou liquéfiés (voir la Note explicative du n°  73.11 ). 4)    Les chaînes, chaînettes et leurs parties, en … celles pour montres et pour breloques et similaires) ( n°  71.17 ). 5)    Les ouvrages en cuivre du type de ceux …

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