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Section II > Chapitre 12 > Position 1214

Explanatory notes

… fourragères de couleur blanche ou jaune clair, même s'ils sont destinés à l'alimentation humaine. 2)    Le foin, la … ou séchés, même découpés, pressés ou hachés plus ou moins finement. Ils restent compris ici, même s'ils ont été salés ou autrement

Section VI > Chapitre 28 > Position 2803

Explanatory notes

… non dénommées ni comprises ailleurs). Le carbone est un élément non métallique solide. La présente position couvre les catégories suivantes de carbone. Les noirs de carbone proviennent de la …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5112

Explanatory notes

… de laine peignée ou de poils fins peignés.               ‑ Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins : 5112.11 ‑ ‑ D'un poids n'excédant pas 200 g/m 2 5112.19 ‑ ‑ Autres 5112.20 ‑ Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5111

Explanatory notes

… de laine cardée ou de poils fins cardés.               ‑ Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins : 5111.11 ‑ ‑ D'un poids n'excédant pas 300 g/m 2 5111.19 ‑ ‑ Autres 5111.20 ‑ Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3501

Explanatory notes

… . 1)   La caséine est la principale matière protéique entrant dans la composition du lait. Elle est obtenue à … de présure. On range ici les diverses espèces de caséines, dont les caractères varient selon le procédé utilisé pour cailler le lait : …

Section X > Chapitre 47 > Position 4702

Explanatory notes

… 47.02 ‑ Pâtes chimiques de bois, à dissoudre. La présente position ne couvre que les pâtes chimiques de bois à dissoudre telles qu'elles sont définies dans la Note 1 du présent Chapitre. Ces pâtes …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7203

Explanatory notes

… réduction directe des minerais de fer 7203.90 ‑ Autres La présente position comprend les produits ferreux obtenus par … générales du présent Chapitre, partie I ‑ B). Ces produits sont obtenus à partir de minerais en morceaux ou sous forme …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112

Explanatory notes

… parties. 9112.20 ‑ Cages et cabinets 9112 .90 ‑ Parties Sont compris ici, sous la réserve ci‑après , les habitacles … réveils, chronomètres dits de marine et similaires, montres pour véhicules, enregistreurs de présence, horodateurs, horocompteurs, contrôleurs de rondes, compteurs de temps (minuteurs, …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6602

Explanatory notes

… cravaches et articles similaires. Sauf les exclusions mentionnées ci-après, cette position comprend les cannes, … similaires, de toute espèce, quelle que soit la matière dont ils sont composés. A)    Cannes, cannes-sièges et articles …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3815

Explanatory notes

…               ‑ Catalyseurs supportés : 3815.11 ‑ ‑ Ayant comme substance active le nickel ou un composé de … à initier ou accélérer certains processus chimiques. Ne sont pas compris ici les produits qui retardent le développement de ces processus. Ces …

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