… de toutes les oléfines (c'est‑à‑dire les hydrocarbures acycliques ayant une ou plusieurs doubles liaisons) à … générales du présent Chapitre. Les caractéristiques physiques générales du polypropylène sont proches de celles … également une gamme d'applications très large et servent à fabriquer des films pour emballages, des pièces moulées …
… et canoës (+). - Bateaux gonflables, même à coque rigide : 8903.11 - - Comportant un moteur ou conçus pour … gonflables, même avec moteur auxiliaire 8903.21 - - D'une longueur n'excédant pas 7,5 m 8903.22 - - D'une longueur …
… Chapitre on entend ici par bijouterie de fantaisie , uniquement les articles de la nature de ceux visés au … c'est-à-dire les petits objets servant à la parure (bagues, bracelets autres que les bracelets pour montres), …
… des n°s 88.01, 88.02 ou 88.06, sous réserve toutefois que ces parties satisfassent aux deux conditions suivantes : … appareils relevant des positions précitées. 2) Ne pas être exclues par les Notes de la Section XVII (voir également les … de cerfs-volants , telles que : 1) Les fuselages et les coques; les sections de fuselage ou de coque, ainsi que …
… 1 ° ) Les cartes postales imprimées ou illustrées, quel que soit leur caractère, privé, commercial ou … . Les cartes postales imprimées dont l'illustration ne constitue pas la caractéristique essentielle (par exemple, … de la présente position. Toutefois, les cartes postales revêtues d'une vignette postale imprimée ou gaufrée relèvent …
… conservation : 4403.11 - - De conifères 4403.12 - - Autres que de conifères - Autres, de conifères : … - - Autres - Autres : 4403.91 - - De chêne ( Quercus spp. ) 4403.93 - - De hêtre ( Fagus spp. ), dont la … dont la partie extérieure de l'arbre, formée des couches annuelles les plus récentes (aubier), a été enlevée pour …
… du n° 91.14 . Par ressorts , on en t end des pièces métalliques se présentant sous forme de lames, de fils ou de barres … compromise. Selon la forme de l'élément qui les compose, on distingue généralement : A) Les ressorts à lames simples ou superposées, employés notamment pour constituer les suspensions élastiques des véhicules de …
… à la confection des potages ou purées. Sont exclues de la présente position : a) La farine … souvent soumis, en cours de fabrication, à un traitement thermique destiné à éliminer les substances toxiques; ce traitement peut entraîner la prégélatinisation …
… non alliés (+). 7217.10 - Non revêtus, même polis 7217.20 - Zingués 7217.30 - Revêtus d'autres métaux communs 7217.90 - … présente position peuvent avoir subi des ouvraisons, telles que l'ondulation, etc., pourvu que ces ouvraisons ne … textiles (par guipage, gainage , etc.), dont la partie métallique, c'est‑à‑dire l'âme, remplit la fonction …
… du type WANKEL), à allumage par étincelles, ( autres que ceux du Chapitre 95 ), y compris ceux destinés à la … enflammé à l'intérieur même du cylindre. La caractéristique distinctive de ces moteurs est de comporter une bougie fixée sur la tête du cylindre et un équipement électrique d'allumage à haute tension commandé par l'arbre …
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