… des Notes explicatives des n°s 73.07 et 74.12 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux ou en cuivre, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Sont …
… du n° 75.08 ) aux articles en cuivre décrits à la Note explicative des n°s 74.07 et 74.08 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . Cette position ne comprend pas : a) … et profilés en alliages de nickel, préparés en vue de leur utilisation dans la construction ( n° 75.08 ). c) Les …
… séchés mais impropres à la consommation et destinés à la fabrication de l'huile, est classé sous le n° 12.03 . ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 0801.12 Cette …
… n ° 20.05 lorsqu'ils ne sont pas congelés (voir la Note explicative de cette position). Le terme congelé est défini … sauce dans un récipient hermétiquement clos (un sachet en matière plastique, par exemple). 3) Les Knödel , Klösse …
… et caleçons : 6207.11 - - De coton 6207.19 - - D'autres matières textiles ‑ Chemises de nuit et … fibres synthétiques ou artificielles 6207.29 - - D'autres matières textiles ‑ Autres : 6207.91 - - De coton 6207.99 - - D'autres matières textiles La présente position groupe l'ensemble du …
… complétées par des adjuvants (odeurs légères) et un fixateur ou stabilisant. Les eaux de toilette ‑ eau de … par exemple ‑ (à ne pas confondre avec les eaux distillées aromatiques et les solutions aqueuses d'huiles essentielles …
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