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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.80
… Autres sièges …
Classification opinions
… 1. Sièges de sécurité destinés au transport des bébés et des enfants à l'intérieur …Section II > Chapitre 7 > Position 0710 > 0710.80
… Autres légumes …
Classification opinions
… 1. Epis de maïs nain congelés provenant du maïs céréalier (autre que le maïs doux), présentant une longueur de 5 à 12 cm et un diamètre de 10 mm ou plus, mais n’excédant pas 20 mm (suivant les caractéristiques du maïs nain indiquées dans les normes …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011 > 9011.80
… Autres microscopes …
Classification opinions
… 2. Microscopes optiques (autres que ceux à usages spéciaux) : Présentant les deux caractéristiques suivantes : 1°) …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.80
… Autres véhicules …
Classification opinions
… conçus pour transporter, par traction ou par poussée, des sacs de golf et autre matériel pour le golf, constitués de deux roues et d'une barre centrale avec poignée et équipés …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.50
… Caisses enregistreuses …
Classification opinions
… au moyen d'une carte de crédit ou de débit, utilisé dans les établissements tels que les hôtels, restaurants, agences de voyages, etc. Cet appareil comporte sur sa face …Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.90
… Autres fromages …
Classification opinions
… camemberts ronds (7 cm de diamètre et 2 cm d'épaisseur), affinés à pâte molle et de saveur douce, recouverts de chapelure et précuits dans l'huile, enveloppés séparément dans du papier blanc plissé, réunis … feuille mince en matière plastique fermée hermétiquement et présentés sous un emballage avec deux portions de confiture …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.9 > 6802.99
… Autres pierres …
Classification opinions
… 1. Boîtes en stéatite (« pierre de lard ») , utilisées en tant qu'objets d'ornementation. Ces boîtes recouvertes de motifs décoratifs peints n'ont …Section V > Chapitre 25 > Position 2505 > 2505.90
… Autres sables …
Classification opinions
… 1. Sables naturels contenant 90 % de dioxyde de silicium. Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 2024 … 2. Sables naturels contenant 80 % de dioxyde de silicium. …Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.30
… à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple) …