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Section XV > Chapitre 83 > Position 8310

Explanatory notes

… , en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05. A l'exception des enseignes, plaques indicatrices et articles similaires lumineux , possédant une source d'éclairage fixée à demeure, ainsi que leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs du n°  94.05 , …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104

Explanatory notes

… 6104.13 - - De fibres synthétiques 6104.19 - - D'autres matières textiles               - Ensembles : 6104.22 - - De … 6104.43 - - De fibres synthétiques 6104.44 - - De fibres artificielles 6104.49 - - D'autres matières textiles … - - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.03 sont applicables mutatis mutandis …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7204

Explanatory notes

… - Déchets lingotés A.‑ DECHETS ET DEBRIS La présente position comprend les déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier tels que définis dans la Note 8 a) de la Section XV. Ces produits, communément appelés ferrailles, … suivantes : 1) Déchets et débris obtenus au cours de la fabrication ou de l'usinage de la fonte, du fer ou de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2828

Explanatory notes

… de calcium 2828.90 ‑ Autres Entrent dans cette position, sous réserve des exclusions rappelées dans … appelés parfois chlorures décolorants , en raison de leur utilisation principale. Ce sont, en effet, des sels … l'acide hypochloreux qui, cédant facilement le chlore qu'il contient, constitue un oxydant et un décolorant très …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2906

Explanatory notes

… - - Stérols et inositols 2906.19 - - Autres               - Aromatiques : 2906.21 - - Alcool benzylique 2906.29 - - … HALOGENES, ETC. 1)    Menthol* . Alcool secondaire qui constitue la partie principale de l'essence de menthe. Il se … le n° 29.36 . 4)    Inositols. Ce sont des constituants des tissus vivants. Il en existe neuf isomères. Cristaux blancs. …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901

Explanatory notes

… dans la plupart des cas), ou de silice provenant de la combustion de certains végétaux (balles de riz, par exemple). Les matières de base sont généralement mélangées avec des liants … telles que le nitrure de silicium, le nitrure de bore, le titanate d'aluminium et les composés associés. Les matériaux …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4403

Explanatory notes

… conifères : 4403.21 - - De pin (Pinus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou … ‑ Autres, de bois tropicaux : 4403.41 - - Dark Red Meranti, Light Red Meranti et Meranti Bakau 4403.42 - - Teak … ( Eucalyptus spp. ) 4403.99 - - Autres La présente position couvre les bois bruts tels qu'ils ont été abattus …

Section X > Chapitre 49 > Position 4903

Explanatory notes

… albums ou livres d'images repris ici sont uniquement les articles de l'espèce qui sont manifestement composés pour … fournir les rudiments de l'alphabet ou du vocabulaire, à condition que l'illustration constitue l'attrait principal … de la présente position peuvent être imprimés sur papier, tissu, etc., et comprennent les albums indéchirables, pour …

Section II > Chapitre 13 > Position 1301

Explanatory notes

… Autres I.‑ Gomme laque. La gomme laque est le produit de la sécrétion ciro‑résineuse déposée sur certains arbres des … de laques ) sont les suivantes : A)   La laque en bâtons ( stick lac ), ainsi appelée parce qu'elle est souvent … (généralement après un lessivage qui l'a privée d'une partie de sa matière colorante). C)   La laque en écailles , …

Section V > Chapitre 25 > Position 2523

Explanatory notes

… Ciments Portland : 2523.21 ‑ ‑ Ciments blancs, même colorés artificiellement 2523.29 ‑ ‑ Autres 2523.30 ‑ Ciments … ciments hydrauliques Le ciment Portland est obtenu par calcination de pierres à chaux contenant de l'argile à l'état naturel ou additionnées d'argile en proportions appropriées. D'autres …