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Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… l'usage auquel ils sont destinés (ville, théâtre, travesti, protection, etc.). Ce Chapitre couvre également les résilles … etc.), présentées séparément , qui suivent leur régime propre. …

Section III > Chapitre 15 > Position 1507

Explanatory notes

… la pression ou la force centrifuge, à l'exclusion de tout procédé de filtration par adsorption, de fractionnement ou de tout autre procédé physique ou chimique. Une huile obtenue par …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921

Explanatory notes

… bandes et lames, en matières plastiques.               - Produits alvéolaires : 3921.11 - - En polymères du styrène … ou 39.20 ou du Chapitre 54 . Elle ne couvre donc que les produits alvéolaires ou ceux qui ont été renforcés, …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5210

Explanatory notes

… toile             5210.32 - - A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4             … pas 200 g/m 2 . Il est rappelé que, pour le calcul des proportions, le poids total des fibres synthétiques ou …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907

Explanatory notes

… cylindriques creux, utilisés pour supporter les ponts provisoires, etc. Les pontons qui présentent les … n°s 89.01 ou 89.05 . 2)    Les viviers flottants percés de trous destinés à conserver des crustacés ou du poisson …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6603

Explanatory notes

…   Les manches de fouets ou de cravaches. 5)    Les anneaux, couronnes, coulants, godets, viroles, ressorts, embouts, aiguillettes, les systèmes …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620

Explanatory notes

… deux axes de déplacement. Un trépied est un support muni de trois pieds offrant une stabilité significative au … présente position ne couvre pas  : a)    Les supports pour microphones ( n°   85.18 ) . b)    Les supports pour caisses …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5005

Explanatory notes

… couvre les fils de déchets de soie, c'est‑à‑dire les produits obtenus au dernier stade de la filature (filage, … ordinairement quelque peu entremêlées et forment, par endroits, de petits noeuds. Les fils de bourrette n'ont donc …

Section X > Chapitre 47 > Position 4707

Explanatory notes

… de papier ou de carton de cette position comprennent des rognures, chutes, coupures, feuilles déchirées, vieux … métaux précieux, notamment les déchets et matières de rebut provenant des papiers ou cartons photographiques contenant …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402

Explanatory notes

… de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations). Parmi les chaussures relevant … ou une attache de talon fixée à la semelle par un procédé quelconque; e)    les sandales du type tong dont les …

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