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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.10
… Contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.53
… largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, pour diapositives …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902 > 6902.10
… Contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.5 > 8414.51
… Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5609 > 5609.00
… des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5910
… Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, …
Explanatory notes
… 59.10 ‑ Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, … des matériaux ou la transmission de la force. Ces tissus, dont les largeurs sont très diverses, sont ordinairement …Section XX > Chapitre 95 > Position 9507
… Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; …
Explanatory notes
… 95.07 ‑ Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; … 9507.10 ‑ Cannes à pêche 9507.20 ‑ Hameçons, même montés sur avançons 9507.30 ‑ Moulinets pour la pêche …Section XX > Chapitre 96 > Position 9615
… et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la …
Explanatory notes
… et articles similaires; épingles à cheveux; pince‑guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la … plastiques 9615.19 ‑ ‑ Autres 9615.90 ‑ Autres Cette position comprend : 1) Les peignes à coiffer ou de … au maintien des cheveux ou à la parure. Ces articles sont le plus souvent en matières plastiques, ivoire, os, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029
… Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, …