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Section VII > Chapitre 39 > Position 3923

… en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. …

Explanatory notes

… en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. …

Section I > Chapitre 3 > Position 0309

… sous forme de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation …

Explanatory notes

… sous forme de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation … à partir de poissons, de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques, même cuits . La farine et …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8303

… coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs. …

Explanatory notes

… et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs. La présente position a trait à des ouvrages … les coffres‑tirelires répondant aux mêmes conditions. Les autres coffres et cassettes sont classés dans le Chapitre du …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9609

… Crayons (autres que les crayons du n° 96.08), mines, pastels, …

Explanatory notes

… 96.09 ‑ Crayons (autres que les crayons du n° 96.08), mines, pastels, … gaine 9609.20 ‑ Mines pour crayons ou porte‑mine 9609.90 ‑ Autres Les articles dont il s’agit peuvent se présenter sous … est très variable selon l’utilisation recherchée. Parmi les principaux articles relevant de la présente position, on …

Section XVIII > Chapitre 90

… ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils …

Explanatory notes

… ou de précision; instruments ou appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils … du n° 69.03; les articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, du n° 69.09;        d)      les … projecteurs d'éclairage des types utilisés pour cycles ou automobiles (n° 85.12); les lampes électriques portatives du …

Legal note

… de grossesse, bandages thoraciques, bandages abdominaux, bandages pour les articulations ou les muscles, par … du n° 69.03; les articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, du n° 69.09;        d)      les … projecteurs d'éclairage des types utilisés pour cycles ou automobiles (n° 85.12); les lampes électriques portatives du …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5006

… de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence). …

Explanatory notes

… de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence) . A)    Fils … de soie ou de déchets de soie.         Ce groupe a trait aux fils de soie ou de déchets de soie conditionnés pour la … du n° 56.04. c)     Le poil de Messine muni d'hameçons ou autrement monté en ligne (n° 95.07). …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6003

… Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des n°s 60.01 et 60.02. …

Explanatory notes

… - Etoffes de bonneterie d’une largeur n’excédant pas 30 cm, autres que celles des n°s 60.01 et 60.02 . 6003.10 - De …

Section V > Chapitre 25 > Position 2514

… Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou …

Explanatory notes

… même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5110

… les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail. …

Explanatory notes

… les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail. La présente position couvre : 1)    Les fils de … de filature. Ils sont souvent noués les uns à la suite des autres sous forme de filaments continus, que l'on emploie …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3214

… Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non …

Explanatory notes

… 32.14 - Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non …

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