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Section VII > Chapitre 40 > Position 4003

Explanatory notes

… de caoutchouc vulcanisé. L'opération consiste à ramollir ce caoutchouc et à éliminer, généralement par différents moyens chimiques ou mécaniques, certaines des matières indésirables qu'il contient. Le … même mélangé à du caoutchouc d'origine ou à d'autres substances d'addition, à la condition toutefois que le …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5401

Explanatory notes

… I‑B 4) des Considérations générales de la Section XI. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, etc. du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1805

Explanatory notes

… de cacao sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. Cette position couvre notamment la poudre de cacao obtenue … par traitement de la pâte ou de la poudre de cacao par des substances alcalines (carbonate de sodium ou de potassium, …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2401

Explanatory notes

… ou totalement écôtés 2401.30 ‑ Déchets de tabac Cette position comprend : 1)    Le tabac à l'état naturel … ou de feuilles et les feuilles séchées ou fermentées, ces feuilles pouvant être entières ou écôtées, rognées ou … fumé.        Les feuilles de tabac mélangées, écôtées, puis saucées dans un liquide de composition appropriée en vue …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6206

Explanatory notes

… et chemisettes (voir la Note 4 du présent Chapitre) . Cette position ne couvre pas les vêtements comportant des poches au‑dessous de la taille ou des bords côtes (ceintures côtelées) ou autres moyens permettant de resserrer …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6207

Explanatory notes

… généralement). Il est à noter que les articles de l'espèce en bonneterie relèvent des n°s 61.07 ou 61.09 , …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9607

Explanatory notes

… en métaux communs 9607.19 ‑ ‑ Autres 9607.20 ‑ Parties Cette position comprend : 1)    Les fermetures à glissière … formées de deux rubans en matières plastiques, chacun de ces rubans comportant sur l’un de ses bords un profil … à glissière , telles que les agrafes, les curseurs, les pièces terminales, les rubans de toutes longueurs munis …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1804

Explanatory notes

… toucher, de couleur blanc jaunâtre, d'une odeur rappelant celle du cacao et de saveur agréable. Il est habituellement … les pâtes de cacao, en confiserie pour la préparation de certains bonbons, en parfumerie pour l'extraction de parfums par le procédé de l'enfleurage et pour la fabrication de …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7408

Explanatory notes

… ‑ Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm 7408.19 ‑ ‑ Autres ‑ En alliages de cuivre : … explicative du 74.07 sont applicables mutatis mutandis . Cette position ne comprend pas  : a)    Les fils de bronze … et les fils métallisés du n°  56.05 . c)     Les ficelles et cordes armées ( n°  56.07 ). d)    Les câbles et …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8111

Explanatory notes

… produits qui rentrent dans le Chapitre 72 (sauf, en ce qui concerne les ferro‑alliages, le cas où la proportion de fer est inférieure à celle indiquée à la Note 1 c) du Chapitre 72 ). Le manganèse …

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