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Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.10

Classification opinions

… 1. Produits dérivés du pétrole : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : … bitumes et huiles de pétrole (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les critères servant à distinguer les différentes …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.90

Classification opinions

… 1. Bonnets ou « cups » pour bustiers de maillots de bain, obtenus à partir d'une feuille perforée de polyéthylène recouverte, sur les deux faces, d'une étoffe de bonneterie en nylon, l'ensemble étant découpé et mis en …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3306 > 3306.10

Classification opinions

… 1. Préparation présentée sous forme de pâte contenant 2,2 % d'ions de fluorure libres (provenant du fluorure de sodium), 0,1 M de phosphate, de la kaolinite recristallisée, un aromatisant et …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.10

Classification opinions

… 1. Article d'habillement léger pour femmes ou fillettes, en bonneterie (90 % polyamide et 10 % élasthanne), destiné à … élastique resserrante d'environ 20 mm permettant de le tenir serré au corps. Cet article a une fonction de soutien. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.90

Classification opinions

… 1. Compartiment d'organes de battage pour moissonneuse-batteuse constitué d'un habitacle accueillant trois tambours : un accélérateur de flux ou de paille, un batteur ou rotor et un tire-paille, permettant de séparer le … Le compartiment d'organes de battage ne possède aucun système d'entrainement propre mais il est entraîné grâce à …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522 > 8522.90

Classification opinions

… vidéophoniques constitué d'un châssis sur lequel sont montées les principales parties suivantes : 1°) un cylindre … comportant un tambour rotatif supérieur solidaire des têtes vidéo, un tambour fixe inférieur ainsi qu'un moteur; …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.1 > 7606.11

Classification opinions

… en aluminium, constitués de deux tôles d'aluminium laminées plates qui constituent les deux faces extérieures du produit laminé et d'une feuille ou couche de matière plastique qui constitue la couche intérieure ou âme. L'épaisseur de chaque tôle varie jusqu'à …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.1 > 7606.12

Classification opinions

… en aluminium, constitués de deux tôles d'aluminium laminées plates qui constituent les deux faces extérieures du produit laminé et d'une feuille ou couche de matière plastique qui constitue la couche intérieure ou âme. L'épaisseur de chaque tôle varie jusqu'à …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.9 > 7606.91

Classification opinions

… en aluminium, constitués de deux tôles d'aluminium laminées plates qui constituent les deux faces extérieures du produit laminé et d'une feuille ou couche de matière plastique qui constitue la couche intérieure ou âme. L'épaisseur de chaque tôle varie jusqu'à …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.9 > 7606.92

Classification opinions

… en aluminium, constitués de deux tôles d'aluminium laminées plates qui constituent les deux faces extérieures du produit laminé et d'une feuille ou couche de matière plastique qui constitue la couche intérieure ou âme. L'épaisseur de chaque tôle varie jusqu'à …

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