… sont notamment inclus : 1) Les viandes et abats cuits de quelque manière que ce soit : cuits à l'eau ou à la vapeur, … que ces préparations ne répondent pas aux critères qui permettent de les classer dans le n° 16.01 en tant que …
… position couvre le polyéthylène et le polyéthylène modifié chimiquement (par exemple, le polyéthylène chloré et le … l'éthylène est le motif comonomère prédominant. En ce qui concerne le classement des polymères (y compris les …
… les accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie, qui ne sont ni dénommés ni compris dans les positions … ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie ( autres que les parties d'articles du n° 62.12 ). La présente … . 4) Les ceintures, ceinturons et baudriers , même élastiques; la présence, sur ces articles, de boucles, de …
… ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes … en chocolat se présentent, soit sous forme de blocs, de plaquettes, de tablettes, de barres, de bâtons, de pastilles, … ici les sucreries contenant du cacao en proportion quelconque, les nougats au chocolat, les poudres de cacao …
… dits, comprenant d'une part les appareils d'émission, tels que les radiophares (ou phares hertziens) et les bouées de … de réception, y compris les radiocompas, généralement équipés d'antennes multiples ou d'une antenne constituée par …
… Le présent Sous‑Chapitre comprend, pour autant qu'ils soient en aciers inoxydables, les aciers sous les formes indiquées aux n°s 72.18 à 72.23 . 72.18 ‑ Aciers inoxydables …
… garçonnets. 6205.20 ‑ De coton 6205.30 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 6205.90 ‑ D'autres matières textiles … que définies dans la Note 4 du présent Chapitre) autres qu'en bonneterie, pour hommes et garçonnets, y compris les … resserrants à la base du vêtement), des vestes du n° 62.03 (qui sont généralement munies de poches au‑dessous de la …
… cordes en boyaux, connues également sous le nom de catgut , qui sont obtenues, en général, à partir de boyaux de moutons nettoyés, tordus et séchés. Elles servent surtout à fabriquer des raquettes de tennis, ainsi que des lignes pour la …
… peluches, tissus bouclés, étoffes à longs poils, etc.), qui restent classées avec les ouvrages correspondants en … ( n ° s 58.01 ou 60.01 , généralement). Cette définition ne s'applique pas aux fourrures véritables auxquelles des poils … explicative du n ° 43.03. Sont également comprises ici les queues factices obtenues en fixant des poils sur un support …
… fins (voir le point 1) de la Note explicative du n° 51.02, qui donne des précisions sur ce qu'il faut entendre ici par poils fins). Ces fils ne sont cependant pas rangés dans la présente position lorsqu'ils sont considérés comme conditionnés pour la vente …
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