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Section XI > Chapitre 63 > Position 6302

Explanatory notes

… ou artificielles, etc., qu'il est coutume de laver. La présente position couvre le linge de lit, de table, de … en nappes et napperons, centres et chemins de table, serviettes de table, serviettes à thé, pochettes pour … de la vaisselle. Les articles, tels les wassingues et serpillières pour le lavage des carrelages, les lavettes …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801

Explanatory notes

… propulsion à moteur. I.‑ BALLONS ET DIRIGEABLES Ce groupe vise les appareils de navigation aérienne plus légers que … ici les ballons des types suivants, employés par les services aéronautiques ou météorologiques : 1)    Les ballons‑sondes , utilisés pour emporter à une grande altitude des appareils …

Section I > Chapitre 3 > Position 0302

Explanatory notes

… piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp. ), anguilles ( … . ), perches du Nil ( Lates niloticus ) et poissons tête de serpent ( Channa spp. ), à l’exclusion des abats de poissons … feuilles de laurier. Les abats de poissons comestibles séparés du reste du corps des poissons (peaux, queues, …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105

Explanatory notes

… - A l’état humide (y compris wet-blue ) 4105.30 - A l'état sec (en croûte) La présente position comprend les peaux … . b)    Les rognures et autres déchets de cuirs tannés ou séchés après tannage ( n° 41.15 ). c)     Les peaux d'ovins, …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5209

Explanatory notes

… 5209.11 ‑ ‑ A armure toile             5209.12 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4             … ‑ ‑ Autres tissus                           ‑ En fils de diverses couleurs :             5209.41 ‑ ‑ A armure toile …

Section I > Chapitre 4 > Position 0401

Explanatory notes

… édulcorants. 0401.10 ‑ D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 % 0401.20 ‑ D'une teneur en poids … comprend le lait tel qu'il est défini dans la Note 1 du présent Chapitre et la crème, même pasteurisés, stérilisés ou autrement conservés, homogénéisés ou …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5102

Explanatory notes

… grossiers 1)    Chaque fois qu'ils sont employés dans la présente Nomenclature, les termes  poils fins couvrent … Les autres poils fins ne sont presque jamais filés et servent, de préférence, à la fabrication de feutres fins ou … ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 5102.11 Au sens du n° 5102.11, on entend par De chèvre de Cachemire , …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5909

Explanatory notes

… et tuyaux similaires en matières textiles couverts par la présente position sont des tuyaux des types utilisés pour … épaisse (tissée tubulairement ou cousue) à texture serrée, de coton, de lin, de chanvre ou de fibres …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405

Explanatory notes

… - A dessus en matières textiles 6405.90 - Autres Sous réserve des dispositions des Notes 1 et 4 du présent … la présente position couvre toutes les chaussures ayant des semelles extérieures et des dessus en une matière ou une …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403

Explanatory notes

… du n° 84.02. 8403.10 - Chaudières 8403.90 - Parties La présente position comprend les chaudières à tout système de … le chauffage des maisons, appartements, usines, ateliers, serres, etc., par circulation d'eau, à l'exclusion des … des parties (voir les Considérations générales de la Section XVI), la présente position couvre aussi les parties …

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