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Section XV > Chapitre 81

Explanatory notes

… ouvrages en ces matières CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre traite : A) Du tungstène (wolfram) (n° … le présent Chapitre ou dans les Chapitres précédents de la Section XV relèvent du Chapitre 28 . La plupart des métaux …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5002

Explanatory notes

… 50.02 ‑ Soie grège (non moulinée). La soie grège reprise ici provient du dévidage des cocons. Dans la pratique, … s'agglutinent entre eux grâce à la substance gommeuse (séricine ou grès) dont ils sont naturellement recouverts et … égoutter plus rapidement, d'en parfaire l'homogénéité et la section et de corriger les quelques défauts qu'ils …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8215

Explanatory notes

… tout genre, y compris les petites cuillers à moutarde ou à sel. 2)    Les fourchettes de tout genre : fourchettes du … à asperges , à escargots, à viande, à glace. 7)    Une série d'autres articles pour le service de la table, tels que manches à gigots, fourchettes …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3104

Explanatory notes

… 3104.30 - Sulfate de potassium 3104.90 - Autres La présente position comprend exclusivement , sous réserve … ). 2)   Le sulfate de potassium, même pur . 3)   Les sels de potassium naturels bruts (carnallite, kaïnite, … la présente position, alors même que, manifestement, ils ne seraient pas utilisés comme engrais .          Par contre, …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808

Explanatory notes

… avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux. La présente position comprend les matériaux de construction ou … végétales utilisées se retrouvent à peu près intactes au sein du liant et des matières de charge. Les articles de la …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906

Explanatory notes

… d'articles non réfractaires conçus, en règle générale, pour s'emboîter les uns dans les autres et servir à l'écoulement ou à la distribution des fluides. Ils peuvent être de forme ou de section quelconques (rectilignes, coudés, à embranchement, …

Section V > Chapitre 26 > Position 2619

Explanatory notes

… fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. Les scories visées ici se composent, soit de silicates d'aluminium et de calcium … des minerais qui, du fait de leur relative légèreté, se séparent de la fonte en fusion dans les hauts fourneaux …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5807

Explanatory notes

… en pièces, en rubans ou découpés, non brodés. 5807.10 ‑ Tissés 5807.90 ‑ Autres Sous réserve des conditions visées ci‑dessous, la présente … que par découpage, des n°s 61.17 , 62.17 ou 63.07 , selon le cas. …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7311

Explanatory notes

… fonds soudés, formés de deux parties soudées suivant la section médiane ou encore soudés suivant la génératrice du … et à prévenir le danger d'explosion de l'acétylène comprimé seul. D'autres, par exemple ceux qui sont conçus pour … fournir indifféremment du liquide ou du gaz, comportent un serpentin fixé sur la paroi interne de l'enveloppe et dans …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6006

Explanatory notes

… ou blanchies 6006.22 - - Teintes 6006.23 - - En fils de diverses couleurs 6006.24 - - Imprimées               - De … du n° 59.08 . e)     Les articles confectionnés au sens de la Note 7 de la Section XI (voir aussi la partie II des Considérations …

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