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Section VI > Chapitre 36 > Position 3605

Explanatory notes

… position comprend les allumettes produisant une flamme par frottement sur une surface préparée ou non à cet effet. Elles sont généralement … carton, en fils textiles imprégnés de cire, de stéarine, de paraffine ou de substances similaires (allumettes-bougies) …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5112

Explanatory notes

… laine ou de poils fins : 5112.11 ‑ ‑ D'un poids n'excédant pas 200 g/m 2 5112.19 ‑ ‑ Autres 5112.20 ‑ Autres, mélangés … 5112.90 ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2304

Explanatory notes

… les tourteaux et autres résidus solides de l'extraction, par pressage, par solvants ou par centrifugation, de l'huile … Les résidus de la présente position peuvent se présenter en pains aplatis (galettes), en grumeaux ou sous forme de … farines de soja déshuilées, destinés à être ajoutés à des préparations alimentaires, et la farine de fèves de soja …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5111

Explanatory notes

… laine ou de poils fins : 5111.11 ‑ ‑ D'un poids n'excédant pas 300 g/m 2 5111.19 ‑ ‑ Autres 5111.20 ‑ Autres, mélangés … 5111.90 ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107

Explanatory notes

… d’étain, de nickel, de zinc ou surtout de cuivre. Il est parfois plaqué sur du cuivre à l’état pur ou parfois sur de … intérieur, etc.), de tuyauteries, de récipients ou d’appareils pour les industries chimiques ou alimentaires. … du n° 71.06 sont applicables mutatis mutandis au cas particulier. …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713

Explanatory notes

… aménagés pour le transport des invalides (malades, paralytiques, mutilés, etc.), qu'ils soient ou non à … à mécanisme de propulsion sont actionnés généralement soit par un moteur, soit à la main au moyen de leviers ou de …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7402

Explanatory notes

… . Ce produit consiste en une forme impure de cuivre obtenue par réduction de minerais de cuivre oxydés ou de déchets … en cuivre pour affinage électrolytique .        Le cuivre partiellement affiné par fusion complète est coulé en anodes … les suspendre dans le bain électrolytique. Elles ne doivent pas être confondues avec les anodes pour cuivrage par

Section V > Chapitre 26 > Position 2615

Explanatory notes

… de zirconium et leurs concentrés 2615.90 ‑ Autres Les principaux minerais de zirconium classés généralement sous … descloizite, vanadate basique de plomb et de zinc. b)    La patronite, sulfure de vanadium. c)    La roscoélite, mica … de plomb. Les oxydes de vanadium fondus obtenus par des traitements autres que la calcination ou grillage, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3918

Explanatory notes

… vinyle 3918.90 - En autres matières plastiques La première partie de cette position couvre les matières plastiques des … ceux qui comportent un support en matières textiles. Les papiers peints ou revêtements de murs similaires en papier

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405

Explanatory notes

… dans les positions précédentes du présent Chapitre. Parmi les chaussures rangées ici on peut citer celles : 1)  … tissu, en feutre, en nontissé, en linoléum, en raphia, en paille, en luffa, etc.  Le dessus de ces chaussures peut … matière. Sont exclus de cette position les assemblages de parties (ceux formés de dessus même fixés sur la semelle …

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