… autre que de montre . ‑ Réveils : 9105.11 ‑ ‑ Fonctionnant électriquement 9105.19 ‑ ‑ Autres … non repris ailleurs dans le présent Chapitre, dont le rôle essentiel est d'indiquer l'heure. Parmi les pendulettes et réveils, relèvent seuls de cette position les articles à mouvement autre que de montre. Les …
… sulfonés ou halogénés (y compris les dérivés mixtes) qui, exception faite de l’hydrogène, de l’oxygène et de l’azote, … , les composés organiques dans lesquels le noyau, constitué par un ou plusieurs cycles, renferme, …
… 79.07 ‑ Autres ouvrages en zinc. Cette position englobe tous les ouvrages en zinc autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 , soit enfin …
… ferro‑silico‑tungstène - Autres : 7202.91 - - Ferrotitane et ferro-silico-titane 7202.92 - - Ferrovanadium … Les ferro-alliages diffèrent de la fonte par le fait qu'ils contiennent une quantité plus faible de fer servant de …
… 8410.13 - - D'une puissance excédant 10.000 kW 8410.90 ‑ Parties, y compris les régulateurs La présente position groupe les turbines hydrauliques et les roues … bateaux, qui sont en fait de simples propulseurs, au même titre que les hélices, relèvent du n° 84.87 . Sont …
… gaufrés, estampés ou perforés 4808.90 ‑ Autres La présente position couvre une variété de papiers ou cartons présentés … caractéristique commune est d'avoir subi, pendant ou après fabrication, une ouvraison telle que leur surface n'est plus … du papier ou du carton entre des rouleaux cannelés avec application de chaleur et de vapeur. Ces articles peuvent …
… de métal 4010.12 - - Renforcées seulement de matières textiles 4010.19 - - Autres … transmission entièrement en caoutchouc vulcanisé, celles en tissu imprégné, recouvert ou stratifié à l'aide de … composée de plusieurs couches de tissu caoutchouté ou non (tissus à chaîne et à trame, étoffes de bonneterie, nappes en …
… (pelures) et autres déchets de cacao. La présente position couvre l'ensemble des déchets obtenus au cours des différentes opérations effectuées pour l'obtention du cacao et du beurre de cacao. Certains d'entre …
… fondus 7002.32 - - En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10 -6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C 7002.39 - - Autres La présente position couvre : 1) Les billes de verre, généralement … à double vis, et qui peuvent servir, notamment, comme matière première dans la fabrication des fibres de verre, …
… d'horlogerie ou d'un moteur synchrone. La présente position comprend les appareils d'horlogerie n'ayant pas le … caractère d'horloges ou de pendules du n° 91.05 et dont la fonction la plus courante est d'enclencher et de déclencher … chauffe‑bains, etc.), d'installations frigorifiques, de stations de pompage, etc., et horloges change‑tarif, de …
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