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Section XV > Chapitre 72 > Position 7210 > 7210.70

Classification opinions

… en acier, constitués de deux tôles d'acier laminées plates qui constituent les deux faces extérieures du produit laminé et d'une feuille ou couche de matière plastique qui constitue la couche intérieure ou âme. L'épaisseur de chaque tôle varie jusqu'à …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6206 > 6206.30

Classification opinions

… 1. Tunique pour femme (« Kameez »), qui est un vêtement ample composé de bandes de tissu de coton (de couleurs verte et jaune) cousues entre elles. Elle est dépourvue de manches, décorée de motifs cousus sur le tissu, comporte une encolure dégagée, une doublure, avec, cousue …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.60

Classification opinions

… d'un tissu plaid, conditionné dans un seul carton pour la vente au détail. La table et les chaises sont présentées à l'état non monté. Application des RGI 1, 2 a), … hauteur minimale de 1,67 m) et peut soutenir des articles tels que des toiles, des peintures ou des tableaux noirs …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.94

Classification opinions

… formique et d'acide propionique, additionnées ou non de formiate d'ammonium, diluées dans de l'eau et utilisées, en raison de leurs propriétés antimicrobiennes, dans la fabrication d'aliments … afin de lutter contre les micro-organismes indésirables tels que les bactéries (les salmonelles, par exemple), les …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.23

Classification opinions

… Camion à benne basculante, muni d'un moteur à six cylindres à pistons à allumage par compression … 7.775 mm de longueur, 2.555 mm de largeur et 3.060 mm de hauteur et possède une masse totale en charge autorisée de …

Section V > Chapitre 25 > Position 2506 > 2506.10

Classification opinions

… Quartz , obtenu en broyant de l'alaskite. Ce minerai fait l'objet, sans modifier sa structure de quartz-α , d'une séparation mécanique, d'un traitement à l'acide pour éliminer les impuretés et d'un …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.80

Classification opinions

… 1. Broyeur-débroussailleur multi-terrains , composé d’un rotor (diamètre : 600 mm, largeur : 3150 mm) muni de 148 pointes en carbure amovibles,  d’un débrayage de sécurité et … 1400. Il est utilisé principalement pour le défrichage des terres agricoles et des forêts ainsi que pour la préparation …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.90

Classification opinions

… 1. Préparation composée de fécule de pommes de terre (88,5 %), de maltodextrine (8,5 %), de glutamate de monosodium (2 %) et de sel (1 %), utilisée pour … de produits alimentaires. Adoption : 1999 … 2. Crème fouettée en aérosol , dégageant une odeur et un goût de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.9 > 8418.99

Classification opinions

… 1. Garnitures destinées à équiper les portes de réfrigérateurs, consistant en un profilé en matières plastiques à l'intérieur duquel est insérée une baguette magnétique en ferrite de baryum et dont la forme …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117 > 7117.1 > 7117.19

Classification opinions

… 1. Bracelets en cuivre, réputés avoir un effet prophylactique et thérapeutique. … … 2. « Pin's » ou épinglettes consistant en des plaques de petites dimensions, en laiton, de forme quelconque et munies … sur le recto des insignes, des illustrations, ou des textes imprimés (slogans, par exemple). Adoption : 1998 …