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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529

Explanatory notes

… électrique solidaire du mât d'antenne afin d'assurer sa rotation, et d'un coffret séparé de commande pour … ( n° 85.17 ). e)     Les écouteurs, même combinés avec un microphone, pour la téléphonie ou la télégraphie ainsi que …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5106

Explanatory notes

… se rapporte aux fils de laine cardée, c'est‑à‑dire aux produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du … également compris ici. Tous ces fils sont, le plus souvent, enroulés sur des bobines ou des cônes. La présente position …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5201

Explanatory notes

… couleur naturelle blanche, jaunâtre ou même brunâtre ou rousse. Elles sont récoltées lorsque les capsules, parvenues … lavées, dégraissées (y compris celles qui ont été rendues hydrophiles), blanchies ou teintes. Le coton simplement …

Section X > Chapitre 49 > Position 4908

Explanatory notes

… motif imprimé adhère à ce nouveau support sur lequel il se trouve transféré. Relèvent également de cette position les … de même que les articles dits transferts (pour dessins de broderie, marquage de la bonneterie, etc.), qui consistent …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6507

Explanatory notes

… la garniture intérieure des coiffures .  Ce sont des bandes protectrices coupées de longueur, qui se fixent à … 7)    Les jugulaires .  Ce sont des bandes ou tresses étroites en tissus, en cuir, en matières plastiques, etc., …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8208

Explanatory notes

… machines à bois similaires. b)   Les couteaux et lames pour dérouleuses et trancheuses à bois mécaniques. 3)    pour … et lames pour appareils ou pour machines à couper ou à rogner le papier, les tissus, les matières plastiques en …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923

Explanatory notes

… communément à l'emballage ou au transport de tous genres de produits. Parmi eux on peut citer : a) Les récipients tels … ébauches de bouteilles en matière plastique qui sont des produits intermédiaires de forme tubulaire, fermée à une …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5509

Explanatory notes

… ( autres que les fils à coudre), c'est‑à‑dire aux produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du … et 3) des Considérations générales de la Section XI). Les produits de la présente position peuvent être traités comme …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9604

Explanatory notes

… ou circulaire et dont on se sert pour séparer, selon leur grosseur, des matières de granulations différentes. Les … généralement du n° 73.26 ). b)    Les simples égouttoirs (à fromage, par exemple) ou les passoires, constitués par un …

Section III > Chapitre 15 > Position 1502

Explanatory notes

… saumure, séchées ou fumées ainsi que fondues (suifs).  Les procédés de fusion utilisés sont les mêmes que ceux mis en … pour le graissage des cuirs, dans la préparation de produits pour l'alimentation animale, etc. Sont également …

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