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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9503
… et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. …
Explanatory notes
… et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. La présente position couvre : A) Les jouets à roues. La propulsion de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414
… d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même …
Explanatory notes
… d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même … les équipements frigorifiques 8414.40 - Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables - …Section XII > Chapitre 64 > Position 6406
… les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, …
Explanatory notes
… les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.54
… largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, autres que pour diapositives …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4013 > 4013.10
… « break » et les voitures de course), les autobus ou les camions …
Section IX > Chapitre 46 > Position 4601
… tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple). …
Explanatory notes
… tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple). - Nattes, … en bandes. Le présent groupe couvre : 1) Les tresses . On considère comme tresses les articles sans chaîne ni trame …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, …
Explanatory notes
… réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, … fossiles ou en terres siliceuses analogues (+). 6903.10 - Contenant en poids plus de 50 % de carbone libre 6903.20 - …Section II > Chapitre 6 > Position 0604
… rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour …
Explanatory notes
… rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour … préparés. 0604.20 ‑ Frais 0604.90 ‑ Autres Tout comme la position précédente, celle‑ci comprend également les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires constitués par des …Section VI > Chapitre 33 > Position 3306
Explanatory notes
… (fils dentaires) 3306.90 ‑ Autres La présente position comprend les préparations pour l'hygiène buccale ou … dents restent classées dans la présente position, qu'elles contiennent ou non des agents ayant des propriétés abrasives et qu'elles …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704 > 9704.00
… jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du n° 49.07 …