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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478

Explanatory notes

… pas dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, cette position couvre les machines et appareils pour la … et des côtes plus lourdes. Font notamment partie de cette position : 1)    Les machines à écôter et les machines …

Section II > Chapitre 11 > Position 1107

Explanatory notes

… ensuite dans des étuves à air chaud appelées tourailles . C'est principalement l'orge qui subit l'opération du … jaune brun à l'extérieur et il marque comme la craie. Placé dans l'eau, il surnage habituellement et s'effrite … destinés, en raison de leur conditionnement, à servir comme succédanés de café, qui vont au n° 21.01 . …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6113

Explanatory notes

… sans distinction quant au sexe. Parmi les articles de cette position on peut citer : les imperméables, les cirés, … respiratoires. Il convient de noter que les vêtements susceptibles de relever à la fois de la présente position et … et moufles, en bonneterie ( n° 61.16 ) et les autres accessoires du vêtement, en bonneterie ( n° 61.17 ). …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3918

Explanatory notes

… - En autres matières plastiques La première partie de cette position couvre les matières plastiques des types … de murs ou de plafonds en matières plastiques, y compris ceux qui comportent un support en matières textiles. Les … d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale (voir la …

Section I > Chapitre 5 > Position 0501

Explanatory notes

… détirés dans le sens de la longueur, mais non encore remis, c'est‑à‑dire remis dans leur sens naturel, les têtes avec … dépasse le simple lavage ou dégraissage, par exemple ceux qui sont amincis, colorés ou décolorés, frisés ou … sens (voir la Note explicative du n° 67.03). Toutefois, cette exclusion ne s'applique pas aux déchets de cheveux …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605

Explanatory notes

… ou similaires (à l'exclusion des voitures du n° 86.04). Cette position comprend un ensemble de voitures pour voies … voitures postales. 8)    Les voitures sanitaires (voitures‑ambulances, d'infirmerie, etc.), ainsi que les voitures radiologiques. 9)    Les voitures cellulaires pour le transport de prisonniers. 10)  Les …

Section V > Chapitre 25 > Position 2504

Explanatory notes

… luisant et au fait qu'il laisse des marques sur le papier, ce qui explique son emploi dans la fabrication des mines de … des qualités les plus pures est de 90 à 96 % tandis que celle des qualités les plus communes n'est que de 40 à 80 %. … articles réfractaires, d'électrodes de fours ou autres pièces électriques. Le graphite artificiel ‑ qui ressemble …

Section V > Chapitre 25 > Position 2526

Explanatory notes

… ou pulvérisés La stéatite naturelle et le talc sont des substances minérales riches en silicate de magnésium … pierres relevant du n ° 25.15 (voir la Note explicative de cette position) et peut être soumise aux opérations … craie de Briançon ou craie d'Espagne servent à désigner certaines variétés de stéatite ou de talc se présentant sous …

Section II > Chapitre 6 > Position 0603

Explanatory notes

… - - Lis ( Lilium spp .) 0603.19 - - Autres 0603.90 ‑ Autres Cette position comprend non seulement les fleurs et les … Il n'est pas tenu compte des matières dont sont formés les accessoires (vannerie, rubans, papier‑dentelle, etc.), … des fleurs ou boutons de fleurs (tels le magnolia et certaines roses) sont considérées comme des fleurs ou …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4405

Explanatory notes

… bois , appelée aussi paille ou fibre de bois , consiste en minces rubans de bois frisés, en masse, de largeur et … fabrication de panneaux agglomérés (pour la fabrication de certains panneaux des n ° s 44.10 ou 68.08, par exemple). La …

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