… et écrous 7415.39 ‑ ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s 73.17 et 73.18 sont valables mutatis mutandis pour les ouvrages de la présente position, … semelles avec ou sans pointes ( n° 74.19 ). ° ° ° Note explicative de sous ‑positions. N° 7415.33 Le terme « vis » …
… L'antimoine est un métal blanc argent, légèrement bleuâtre, très cassant et se réduisant facilement en poudre. … de la dureté ‑, il trouve des emplois intéressants dans la préparation d'alliages pour caractères d'imprimerie, pour …
… collés ou cousus sur cuir, sur tissu ou sur toute autre matière, de manière à imiter la fourrure, à l'exclusion des imitations obtenues par tissage ou par tricotage (velours, … compte tenu des dispositions prévues dans la Note explicative du n ° 43.03. Sont également comprises ici les …
… grès cérames, faïences (du type fire-clay , notamment ), imitations de porcelaines, porcelaine. Outre les articles … par contre, exclus de la présente position les articles portatifs pour usages sanitaires ou hygiéniques, tels que …
… lames , même non finies. 3) Les rasoirs de sûreté en matière plastique présentés avec leurs lames. On y range … de longueur indéterminée, perforés, trempés ou non, pour la fabrication de lames de rasoirs de sûreté, ainsi que les … exclus de cette position : a) Les rasoirs de sûreté en matières plastiques, présentés sans leurs lames ( n° 39.24 …
… fibres synthétiques ou artificielles 6208.19 - - D'autres matières textiles ‑ Chemises de nuit et … fibres synthétiques ou artificielles 6208.29 - - D'autres matières textiles ‑ Autres : 6208.91 - - De … fibres synthétiques ou artificielles 6208.99 - - D'autres matières textiles La présente position groupe l'ensemble du …
… etc. 4) Les tissus serrés, tels que les taffetas, les satins, la faille, la moire, le damas, etc. Toutefois, sont … les gazes et toiles à bluter du n° 59.11 ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 5007.20 Le n° 5007.20 …
… l'arbuste; en parches ou grains revêtus de leur pellicule jaunâtre; en fèves ou graines dépouillées de toute … par un mélange de café, en toute proportion, et d'autres matières. Sont exclus de cette position : a) La cire de …
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