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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7008

Explanatory notes

… isolants à parois multiples dont le type le plus courant consiste en un assemblage de deux ou plusieurs feuilles de … déshydraté ou de gaz inerte parfois compartimentée par des cloisons étroites. Ces feuilles sont scellées sur leur … certaine isolation thermique ou acoustique, et réduisent la condensation. …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7602

Explanatory notes

… et débris d'aluminium. Les déchets et débris d'aluminium constituent une source importante de matières premières pour … également pour la désoxydation et la décarburation des bains d'acier. Sont exclus de la présente position : a)    …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7226

Explanatory notes

… En aciers au silicium dits « magnétiques » : 7226.11 - - A grains orientés 7226.19 - - Autres 7226.20 ‑ En aciers à … ‑ ‑ Simplement laminés à froid 7226.99 ‑ ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.11 à 72.12 … produits de la position. ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. N° 7226.91 Voir la Note explicative des n°s  7208 …

Section V > Chapitre 27 > Position 2701

Explanatory notes

… de houille) ou agglomérées (boulets, briquettes, etc.), ainsi que les briquettes et combustibles agglomérés … analogues, qui ont été carbonisés pour qu'ils brûlent sans fumée. La présente position comprend également la houille pulvérisée en dispersion dans de l'eau ( slurry coal ) contenant de faibles quantités …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7505

Explanatory notes

… en alliages de nickel, préparés en vue de leur utilisation dans la construction ( n°  75.08 ). c)    Les barres isolées (dites …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4003

Explanatory notes

… déchets ou rognures de caoutchouc vulcanisé. L'opération consiste à ramollir ce caoutchouc et à éliminer, généralement par différents moyens chimiques ou mécaniques, certaines des matières … d'addition, à la condition toutefois que le produit conserve le caractère essentiel de caoutchouc régénéré. …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6205

Explanatory notes

… couvre les chemises et chemisettes  (telles que définies dans la Note 4 du présent Chapitre) autres qu'en bonneterie, … ne couvre pas les vêtements ayant les caractéristiques des blousons et articles similaires du n° 62.01 (lesquels … munies de poches au‑dessous de la taille). Les vêtements sans manches sont également exclus . …

Section X > Chapitre 47 > Position 4704

Explanatory notes

… d'ammonium (sulfite acide d'ammoniaque), qui entrent dans la préparation des liqueurs de cuisson (voir la Note … bisulfite, pures ou en mélange avec d'autres pâtes, entrent dans la composition des papiers divers d'écriture, … des papiers ingraissables ou des papiers calandrés transparents. …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7225

Explanatory notes

… En aciers au silicium dits « magnétiques » : 7225.11 - - A grains orientés 7225.19 - - Autres 7225.30 ‑ Autres, … 7225.92 - - Autrement zingués 7225.99 - - Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.08 à 72.10 , … la présente position . ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. N°s 7225.30 et 7225.40 Voir la Note explicative …

Section I > Chapitre 2 > Position 0206

Explanatory notes

… les pieds, la queue, le cœur, le pis, le foie, les rognons, le thymus (ris), le pancréas, la cervelle, le … à appliquer pour le classement des abats, voir les Considérations générales du présent Chapitre. …

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