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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5514 > 5514.4 > 5514.43
… Autres tissus de fibres discontinues de polyester …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.93
… Autres qu'en bonneterie, de fibres synthétiques …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3
… Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1 > 9022.14
… Autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.10
… Sièges des types utilisés pour véhicules aériens …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4
… Autres luminaires et appareils d’éclairage électriques …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.20
… Billards de tout genre et leurs accessoires …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9615 > 9615.1 > 9615.11
… En caoutchouc durci ou en matières plastiques …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205
… Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en …
Explanatory notes
… 52.05 ‑ Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en … en fils simples) Cette position concerne les fils de coton (autres que les fils à coudre), c'est‑à‑dire les produits …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019
… appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire. …