… mais à la condition qu 'ils conservent leur caractère d'articles en verre. Il s'agit : 1) Des articles pour … comportent une double paroi dont les faces intérieures sont argentées ou dorées. Le vide est réalisé dans l'enceinte … ( Chapitre 94 ). g) Les jeux, jouets, accessoires pour arbres de Noël, articles pour la chasse ou pour la pêche à …
… profilés creux de la présente position peuvent être obtenus par divers procédés : A) Laminage à chaud d'un produit … cylindres obliques (procédés Assel ou Transval) utilisé en particulier pour la fabrication de tubes pour roulements, … 7304.24 et 7304.29 Relèvent de ces sous‑positions les articles de l'espèce quelles que soient les normes ou les …
… a) Les bâtiments conçus pour le combat, armés de diverses armes offensives et défensives, comportant des dispositifs … spécialement aménagés qui, bien que ne comportant ni armement ni blindage, sont reconnaissables comme …
… 8447.90 - Autres La présente position couvre tous les appareils et machines destinés, en partant de mèches et de fils en matières textiles (y compris … une diminution de la grandeur des mailles d'une rangée, des articles plats de formes diverses destinés à être terminés …
… lin Le lin est une plante dont il existe nombre d'espèces, parmi lesquelles la plus connue est le Linum usitatissimum . … brut (lin en paille). C'est le lin provenant de l'arrachage, égrené ou non. B) Lin roui . Le rouissage a …
… Autres A.‑ ANODES POUR NICKELAGE, Y COMPRIS CELLES OBTENUES PAR ELECTROLYSE Le présent groupe couvre les anodes en … ou de boules. Pour relever de la présente position, ces articles doivent présenter des caractéristiques indiquant …
… cuir naturel ou reconstitué, tels que manteaux, paletots, par gants, mitaines et moufles (y compris ceux de sport ou … La présence d'éléments chauffants électriques dans les articles de cette position est sans influence sur leur …
… 2 ). Ce sel est obtenu en réduisant le nitrate de sodium par le plomb ou au cours de la fabrication de la litharge. Il est en cristaux incolores, hygroscopiques, très … poudre noire et d'explosifs, d'amorces chimiques, de feux artificiels, d'allumettes, comme fondant de métallurgie, …
… nylon ou d’autres polyamides, même texturés : 5402.11 - - D’aramides 5402. 19 - - Autres 5402.20 - Fils à haute … propres à être utilisés dans la fabrication d'articles extensibles (notamment des collants, des bas, des …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
