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Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606

Explanatory notes

… transport de marchandises sur un réseau de chemin de fer (voie à écartement quelconque) et, d'autre part, les … pour le transport sur rail de marchandises dans les mines, chantiers, usines, entrepôts, etc. Ces derniers véhicules se différencient généralement des wagons …

Section I > Chapitre 2 > Position 0210

Explanatory notes

… de lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre Sirenia); d’otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du … du libellé, à l'exclusion cependant du lard sans parties maigres ainsi que de la graisse de porc et de la … adhérente relèvent de cette position, pour autant qu'ils soient préparés selon les spécifications du libellé. Les …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7806

Explanatory notes

… soit dans les Chapitres 82 ou 83 soit enfin dans les autres parties de la Nomenclature , même si ces articles sont … ou autres produits, les bacs, réservoirs, bidons et autres récipients sans dispositifs mécaniques ou thermiques pour …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8102

Explanatory notes

… à la température ordinaire. En dehors de la préparation d'aciers alliés (à l'état de métal ou de ferromolybdène du … il est également employé dans l'art dentaire ou en bijouterie, à la place du platine. Les alliages de molybdène … classés ici, eu égard à la proportion de ce métal qu'ils contiennent. La présente position couvre le molybdène sous …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510

Explanatory notes

… 8510.20 ‑ Tondeuses 8510.30 ‑ Appareils à épiler 8510.90 ‑ Parties La présente position couvre les rasoirs et les … incorporé (moteur proprement dit ou vibreur), qu'ils soient réservés à l'usage humain ou que, comme certaines …

Section I > Chapitre 4 > Position 0404

Explanatory notes

… non dénommés ni compris ailleurs. 0404.10 ‑ Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou … les constituants naturels qui demeurent lorsque les matières grasses et la caséine ont été éliminées du lait) et … l'état liquide, pâteux ou solide, (y compris congelé), même partiellement délactosés ou déminéralisés et peuvent être …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1601

Explanatory notes

… ou hachés, ou de sang, enfermés dans des boyaux, estomacs, vessies, peaux ou enveloppes similaires (naturelles ou … même s'ils ont été découpés en tranches ou présentés en récipients hermétiquement fermés. Sont, entre autres, rangés … salami, etc.). 2)    Les saucisses et saucissons de foie (y compris le foie de volaille). 3)    Les boudins : …

Section III > Chapitre 15 > Position 1503

Explanatory notes

… cuves chauffées où la stéarine solaire ou l'oléo-stéarine acquièrent leur structure cristalline.  La masse granuleuse … diffère de celui réalisé dans le cadre de la fusion par voie sèche qui s'effectue à plus haute température en vue de séparer les graisses résiduelles des autres matières animales telles que les protéines et les tissus …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2204

Explanatory notes

… empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : 2204.21 ‑ ‑ En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l 2204.22 ‑ ‑ … charge artificielle d'anhydride carbonique (vins mousseux gazéifiés). 4)   Les vins dits de liqueur (qualifiés aussi de vins de dessert , etc.) qui sont des vins …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7506

Explanatory notes

… bandes et feuilles, en nickel. 7506.10 ‑ En nickel non allié 7506.20 - En alliages de nickel Cette position couvre les tôles, bandes et feuilles en nickel définies dans la Note 9 d)  de la Section XV , ainsi que les … pour le placage (par soudage et laminage) du fer ou de l'acier, ainsi que pour la construction d'appareils destinés …

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