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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2920 > 2920.1
… et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2920 > 2920.2
… et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.50
… et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.83
… Autres, à vision nocturne, mentionnés dans la Note 3 de sous-positions du présent Chapitre …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7209 > 7209.1 > 7209.17
… D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7209 > 7209.2 > 7209.27
… D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.3 > 7219.34
… D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm …
Section V > Chapitre 26 > Position 2620 > 2620.9 > 2620.91
… de l'antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4 > 0302.43
… Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5 > 0303.53
… Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus) …