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Section X > Chapitre 47 > Position 4702

Explanatory notes

… 47.02 ‑ Pâtes chimiques de bois, à dissoudre. La présente position ne couvre que les pâtes chimiques de bois … des utilisations auxquelles elles sont destinées. Elles servent à fabriquer la cellulose régénérée, les éthers et …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702

Explanatory notes

… ‑ Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) 8702.20 ‑ Equipés à la fois, pour la … de leur motorisation (hybride parallèle, hybride série, hybride répartition de puissance ou série-parallèle) …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8105

Explanatory notes

… - Déchets et débris 8105.90 - Autres Parmi les minerais utilisés dans la métallurgie du cobalt , les plus importants … eux qui sont compris ici, conformément à la Note 5 de la Section XV, on peut citer : 1)    Les alliages … de la métallurgie du cobalt ainsi que le cobalt sous toutes ses formes : lingots, cathodes, granulés, poudres, déchets …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6505

Explanatory notes

… confectionnées par couture sont également rangées dans la présente position, ainsi que les chapeaux et autres coiffures en feutre, y compris les cloches en feutre dressées ou tournurées, obtenus à partir de cloches ou de … ou de premières communiantes, coiffes d'infirmières, de serveuses de restaurants ou similaires, ayant nettement le …

Section V > Chapitre 25 > Position 2519

Explanatory notes

… de magnésium naturel (magnésite) 2519.90 ‑ Autres La présente position couvre la magnésite (ou giobertite), qui … est moins soluble que les autres variétés de magnésie et sert, par exemple, à la fabrication de creusets ou …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5103

Explanatory notes

… de fils mais à l'exclusion des effilochés. 5103.10 ‑ Blousses de laine ou de poils fins 5103.20 ‑ Autres déchets … ou de poils fins 5103.30 ‑ Déchets de poils grossiers La présente position couvre, d'une manière générale, les … des poils bruts en produits lavés, peignés, cardés, filés, tissés, tricotés, etc. Ces déchets comprennent notamment : …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6117

Explanatory notes

… . 11)  Les mouchoirs et pochettes . 12)  Les bandeaux (serre-têtes) servant à protéger contre le froid, à retenir les cheveux, … ). f)     Les fleurs, feuillages et fruits artificiels au sens du n° 67.02 . g)     Les crochets, agrafes et …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7307

Explanatory notes

… ‑ Accessoires à souder bout à bout 7307.99 ‑ ‑ Autres La présente position englobe un ensemble d'articles en fonte, fer … dans les murs pour soutenir les tuyaux, les colliers de serrage servant à fixer des tuyaux souples sur des éléments … ( n°s  73.25 ou 73.26 ). Le raccordement ou la jonction s'effectuent : -      soit par vissage pour les accessoires …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7217

Explanatory notes

… Les fils de fer ou d'acier sont définis à la Note 1 o) du présent Chapitre. Les fils sont , pour la plupart, obtenus … procédés à froid (laminage à froid, par exemple). Ils sont présentés enroulés en couronnes (à spires non rangées) ou en rouleaux ou bobines (à spires rangées sans support ou disposées sur support). Les fils de fer ou d'acier de la …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7216

Explanatory notes

… - - Autres Les profilés sont définis à la Note 1 n) du présent Chapitre. Sont compris ici notamment les profilés en H, I, T, U, Z, les profilés zorès (de section en forme d'oméga), les cornières à angles obtus, … I , en H , en L ou en T dans ces sous‑positions, la hauteur s'entend comme suit : -       Profilés en U , en I ou en H …

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