… ni de leur cabine. La présence du capot du moteur, du pare‑brise, des ailes, des marchepieds, du tableau de bord, même équipé de ses instruments, ne modifie cependant pas le classement de ces châssis sous cette position. Ils …
… d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 % ‑ En poudre, en granulés ou sous … 1 du présent Chapitre et la crème, concentrés (évaporés, par exemple), ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, à l'état liquide, pâteux ou solide (en blocs, en poudre ou en granulés), même …
… connus sous le nom de nylons. Les polyamides sont obtenus par polymérisation de condensation de diacides organiques (l'acide adipique, l'acide sébacique, par exemple) avec des diamines ou bien de certains … l'emballage, etc. Dans les solvants ils ont une application particulière comme laques. En ce qui concerne le classement …
… ou de poudres) relèvent du n° 05.11 . Elle couvre, en particulier : 1) Les œufs de tortues . Ces œufs, pondus … préparations alimentaires. La présente position ne comprend pas le sang d'animal, même comestible, liquide ou desséché ( …
… ou fumé, entiers ou en morceaux. Ces produits autrement préparés ou conservés sont exclus ( Chapitre 16 , … desquelles on extrait la présure. 2) Les tripes et les panses. Lorsqu'elles sont cuites, elles relèvent du Chapitre … les boyaux artificiels fabriqués par extrusion d'une pâte de fibres de peau et durcis à l'aide d'une solution de …
… ni compris ailleurs. Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il … des positions précédentes, notamment. Les tissus fabriqués partiellement avec des fils de métal ou des filés …
… dégrossis (grossièrement équarris) ou simplement débités par sciage relève du n° 25.14 , la présente position englobe … les carreaux de revêtement et les dalles (pour bâtiments , pavage, urinoirs, installations chimiques, par exemple), … façades, etc., non seulement celles qui sont de forme particulière (polygonale, arrondie, etc.) mais également les …
… même concassés (+). 1207.10 - Noix et amandes de palmiste ‑ Graines de coton : 1207.21 ‑ ‑ De … ‑ Autres : 1207.91 ‑ ‑ Graines d'œillette ou de pavot 1207.99 ‑ ‑ Autres Cette position comprend les graines … à 12.06 (voir également les Considérations générales). Parmi les fruits et graines compris dans cette position, on …
… Elles peuvent aussi être consolidées à leurs extrémités par des agrafes, crampons, feuillards ou boulons, afin … à en assurer la conservation à long terme. N'entrent pas dans cette catégorie les traverses traitées au moyen de … le transport ou le stockage contre les moisissures ou les parasites. Ces traverses doivent être classées comme non …
… 5516.94 ‑ ‑ Imprimés Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La … de rideaux ou d'autres articles d'ameublement, etc. Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au …
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