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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.3 > 1905.32
… Gaufres et gaufrettes …
Classification opinions
… 1. Gaufrette enrobée de chocolat , se présentant sous la forme d'une barre d'une longueur de 9 cm, … de poudre à lever, de sucre, de poudre de lactosérum et de matières grasses (généralement de l'huile de soja). Après … de tous ces ingrédients pour former une pâte, celle-ci est versée dans un moule comportant des motifs. Après …Section V > Chapitre 25 > Position 2523 > 2523.90
… Autres ciments hydrauliques …
Classification opinions
… en ciment Portland mélangé avec plus de 5 % en poids d’autres matières cimentaires telles que de la pouzzolane, des cendres volantes ou de la pierre à chaux. Application …Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.30
… De fibres synthétiques …
Classification opinions
… de forme rectangulaire sans aucun travail de confection. Les deux pièces sont présentées en emballage pour la vente au détail et le coupon est destiné à la confection de vêtements. Voir également les …Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.40
… De fibres artificielles …
Classification opinions
… de forme rectangulaire sans aucun travail de confection. Les deux pièces sont présentées en emballage pour la vente au détail et le coupon est destiné à la confection de vêtements. Voir également les …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.87
… Contenant de l'acide perfluorooctane sulfonique, ses sels, des perfluorooctane sulfonamides, ou du fluorure de perfluorooctane sulfonyle …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2
… Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, autres que ceux des n°s 6907.30 et 6907.40 …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.2
… Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.40
… Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus …