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Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301

Explanatory notes

… Cuirs et peaux de chamois, de gazelles ou de chameaux et dromadaires. g)     Cuirs et peaux de rennes, d'élans, de … opérations de l'éjarrage (enlèvement des jarres ou poils grossiers qui dépassent le duvet dans certaines pelleteries) …

Section X > Chapitre 48 > Position 4817

Explanatory notes

… un caractère accessoire au regard de l'utilisation de ces produits. Les cartes‑lettres sont constituées par une … usage particulier (bords dentelés, tranches dorées, coins arrondis, initiales, noms, etc.), faute de quoi elles sont …

Section II > Chapitre 8 > Position 0813

Explanatory notes

… pour la préparation d'infusions ou de tisanes. Ces produits restent classés ici. Toutefois, sont exclus de cette position les produits de l'espèce constitués par un mélange de fruits …

Section X > Chapitre 49 > Position 4903

Section XI > Chapitre 63 > Position 6309

Explanatory notes

… conditions suivantes, faute de quoi ils suivent leur régime propre : A)  Porter des traces appréciables d'usage . Il … présentation ou d'étalage défraîchis, suivent leur régime propre. B)   Etre présentés en vrac (dans des wagons de …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9608

Explanatory notes

… les poches à encre en caoutchouc ou en autres matières, les protège‑pointes, les têtes de rechange pour stylos … la pointe des plumes et ayant pour but d’empêcher une usure trop rapide). Sont exclus de cette position : a)    Les …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6112

Explanatory notes

… glissière, ou autres éléments resserrants aux poignets. On trouve généralement les mêmes éléments resserrants à la base …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7221

Explanatory notes

… explicative du n°  72.13 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5507

Explanatory notes

… du n° 55.06 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7229

Explanatory notes

… explicative du n°  72.17 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. ______________________ …

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