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Section IV > Chapitre 20 > Position 2007

Explanatory notes

… pâtes de fruits sous la forme de sucreries ou enrobées de chocolat (respectivement n°s 17.04 et 18.06 ). b)    Les …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2209

Explanatory notes

… toutefois pas sous le coup de la Note d'exclusion 1 d) du Chapitre 22 et restent en conséquence classées dans la …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5509

Explanatory notes

… par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des mèches de fibres synthétiques discontinues du n° 55.06. Les …

Section X > Chapitre 49 > Position 4909

Explanatory notes

… illustrées ou de deux ou plusieurs feuillets pliés et attachés ensemble, mais dont une ou plusieurs faces sont …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202

Explanatory notes

… telles qu’elles sont définies dans la Note 3 du présent Chapitre, autres que celles reprises ailleurs et, en …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104

Explanatory notes

… ensembles de ski, du n° 61.12 (voir la Note 3 b) du présent Chapitre). En outre , cette position ne comprend pas les …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5205

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