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Section VII > Chapitre 40 > Position 4011

Explanatory notes

… les roues de véhicules et de véhicules aériens de toute espèce, aussi bien que les roues et roulettes de jouets, de … de sous-positions. N° 4011.70 Des illustrations de certains types de pneumatiques relevant de la présente … ou engins forestiers :   N° 4011.80 Des illustrations de certains types de pneumatiques relevant de la présente …

Section II > Chapitre 6 > Position 0601

Explanatory notes

… sont présentées en pots, boîtes, etc. ‑ les plantes des espèces suivantes : Amaryllis, anémones bulbeuses, bégonias … lis, montbrétia, muguet, narcisses, ornithogales, oxalis, perce‑neige, renoncules, richardia, tigridia, tubéreuses … d'asperges. Sont toutefois exclus de la présente position certains bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110

Explanatory notes

… et articles similaires). Les articles comportant à titre accessoire des éléments de protection tels que des coudières … sur les manches et qui sont utilisés pour la pratique de certains sports (maillot de gardien de but de football, par … du n° 5102.11 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de cette sous-position. …

Section III > Chapitre 15 > Position 1511

Explanatory notes

… d'Afrique tropicale, mais pousse également en Amérique centrale, en Malaisie et en Indonésie.  Parmi les autres … citer également le genre Elaeis melanococca et différentes espèces de palmiers du genre Acrocomia notamment le palmier … graisse de cuisson et dans la fabrication de la margarine. Cette position ne couvre pas l'huile de palmiste ni l'huile …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4006

Explanatory notes

… présenté sous des formes non précisées dans les positions précédentes du présent Chapitre ainsi que les articles en … principalement pour assurer la fermeture hermétique de certains récipients. c)   Les plaques, feuilles et bandes de caoutchouc non vulcanisé travaillées autrement qu’en surface ou bien découpées de forme autre que carrée ou …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305

Explanatory notes

… transport, de leur stockage, de leur vente, etc.). Parmi ces articles, aux formes diverses et dont les dimensions … décousues et qui n'ont pas le caractère de véritables sacs, c'est‑à‑dire de récipients, ni celui des sacs non finis, relèvent du n° 63.07 . ° °   ° …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8214

Explanatory notes

… ou de pédicures (y compris les limes à ongles) . Parmi ces outils on peut citer les limes à ongles (droites ou … pointues pour couper et frotter les peaux sur les ongles, pinces à ongles et coupe‑ongles. Les assortiments d'outils de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2920

Explanatory notes

… - - Autres 2920.30 - Endosulfan (ISO) 2920.90 - Autres Dans cette position sont compris les esters des autres acides … du sulfure d’hydrogène ( n° 29.30  généralement). Parmi ces esters, on peut citer notamment : A)   Esters …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5509

Explanatory notes

… synthétiques discontinues ( autres que les fils à coudre), c'est‑à‑dire aux produits obtenus par filage (suivi ou non … Les fils de fibres synthétiques discontinues ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles du n° 56.07 ou comme fils conditionnés pour la …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8311

Explanatory notes

… sont des produits creux remplis de matières identiques à celles utilisées pour l'enrobage des électrodes. Ces fils sont présentés en couronnes ou en bobines. Dans le … à l'aide d'un excipient à base de matières plastiques. Ces articles servent à la métallisation par projection ( …

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