… étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, des n°s 59.03 et 59.07 , les étoffes de … similaires et les étoffes tubulaires de bonneterie pour la fabrication de manchons à incandescence, du n° 59.08 . …
… des poignées, couvercles et autres accessoires en autres matières ou être composés partiellement d'autres matières, pour autant qu' ils conservent leur caractère …
… soudage longitudinal ou hélicoïdal de demi‑produits laminés plats (bandes ou tôles); c) le filage par choc; d) le … se prêtent aux usages les plus divers, par exemple, dans la fabrication des pipe‑ lines pour les huiles ou l'eau, des tubes isolateurs et des meubles. La position comprend les tubes et …
… lieu à des dérivés par substitution d’un ou de plusieurs atomes d’hydrogène, c’est-à-dire que l’on peut avoir, par … à de nombreux dérivés par substitution d'un ou de plusieurs atomes d'hydrogène. Les nitrosophénols, qui sont des formes … imines oximes, sont exclus de cette position (voir la Note explicative des n°s 29.08 et 29.21 ). Parmi les dérivés …
… formes similaires d'une largeur apparente excédant 5 mm, en matières textiles artificielles ( n° 46.01 ). c) Les … discontinues ( n° 55.16 ). d) Les nappes tramées pour pneumatiques du n° 59.02 . e) Les tissus pour usages …
… position peuvent être constitués aussi bien par du bois naturel que par des panneaux de particules ou panneaux similaires, des panneaux de fibres, du bois stratifié ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent …
… incorporant un compteur de temps : 9101 .21 - - A remontage automatique 9101 .29 ‑ ‑ Autres ‑ Autres : … 9101 .99 ‑ ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 91.02 sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Selon …
… métaux ferreux visés aux n°s 73.23 et 73.24 (voir les Notes explicatives correspondantes) et en particulier aux … le chauffage, du genre de ceux en cuivre décrits à la Note explicative du n° 74.18 . Sont exclus de cette position : … ayant le caractère d'outils ( Chapitre 82 ) (voir la Note explicative du n° 73.23). c) Les cuillers, louches, …
… Graines du thé; Noix de touloucouna. ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 1207.21 Au sens du … les graines de coton qui sont considérées par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …
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