… avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. 8713.10 - Sans mécanisme de propulsion 8713.90 - Autres La présente … roulants et autres véhicules spécialement aménagés pour le transport des invalides (malades, paralytiques, mutilés, … ou manœuvrés directement par les invalides par action des mains sur les roues. Sont, par contre, exclus d'ici : a) …
… de tous genres en cheveux, poils ou matières textiles , constituant des articles prêts à l'usage, et notamment les … barbes, sourcils, cils, mèches, tresses, torsades, nattes, chignons, moustaches, toupets, bandeaux, favoris et articles … articles pour carnaval faits, par exemple, de filasse ou de crins grossièrement collés sur un support ( n° 95.05 ). 2) …
… composés qui répondent à la formule schématique : RC º N, dans laquelle R est un radical alkylique ou arylique ou parfois de l’azote. Selon que dans une molécule on a un, deux ou trois radicaux (–CN) on a … incolore mobile. Les polymères de l’acrylonitrile constituent des matières plastiques du Chapitre 39 ou du …
… couvre les viandes, fraîches, réfrigérées ou congelées des moutons (béliers, brebis et agneaux), chèvres ou chevreaux, … domestiques ou sauvages. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N°s 0204.10 et 0204.30 Aux fins des n°s 0204.10 et 0204.30, la viande d'agneau est la …
… poudre. Les mélasses de betterave ne sont normalement pas consommables en l'état, mais certaines formes raffinées de … de base en distillerie pour obtenir des alcools et des boissons alcooliques (le rhum notamment, qui provient de la … artificiellement colorées. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 1703.10 Les mélasses de canne peuvent se …
… . 3) Les fume‑cigare et les fume‑cigarette . 4) Les ébauchons , petits blocs de bois ou de racine de bruyère … de pipes. Les matières les plus fréquemment employées dans la fabrication des pipes, fume‑cigare, fume‑cigarette, … nacre, l’ébonite, la stéatite, l’argile. Entrent également dans cette position, indépendamment des bouts et tuyaux, les …
… forme de pellets; lupuline Les cônes de houblon sont les chatons ou fleurs coniques et écailleuses de la plante de … soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids). La … en médecine. On l'obtient en la séparant des cônes, par des moyens mécaniques, après leur séchage. Sont exclus de la …
… perle. La présente position couvre : 1) Le corail brut , ainsi que le corail dépouillé de sa croûte ou écorce. 2) … y range également les déchets de coquilles ou de carapaces, ainsi que les os de seiches bruts. Sont exclus de cette … ou autrement travaillés, qui relèvent du n° 96.01 ou de positions plus spécifiques. …
… obtenues généralement par laminage à chaud ou à froid de certains des produits du n° 74.03; les bandes peuvent … du découpage des feuilles. Ces articles restent classés dans la présente position, même ouvrés (par exemple, … gaufrés ou arrondis aux arêtes) à condition que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits …
… feuilles, etc., combinées à d'autres matières, voir les Considérations générales du présent Chapitre.) Au sens de la Note 10 du présent Chapitre, l'expression …
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