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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411

Explanatory notes

… de gaz issu du moteur fournit la force motrice pouvant être utilisée pour propulser un véhicule aérien. Dans les …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1701

Explanatory notes

… inférieure à 99,5° (voir la Note 1 de sous‑positions). Ils sont généralement destinés à subir des traitements afin …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703

Explanatory notes

… . 9703.10 - Ayant plus de 100 ans d’âge 9703.90 - Autres Il s’agit ici des œuvres anciennes ou modernes, exécutées … de la présente position les ouvrages suivants, même lorsqu’ils ont été conçus ou créés par des artistes : a)    Les …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114

Explanatory notes

… la table , tels que couteaux de table, services à découper, cuillers, fourchettes, louches, manches à gigot, plateaux à … carafes, services à boissons, coupes, paniers et corbeilles à pain, à pâtisserie, à fruits, pelles à … ou de métaux plaqués ou doublés de métaux précieux; ils peuvent aussi comporter des perles (fines, de culture ou …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810

Explanatory notes

… ou en pierre artificielle, même armés (+).               - Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires : 6810.11 - - Blocs et briques pour la …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8546

Explanatory notes

… sont pas comprises ici les pièces isolantes pour machines, appareils ou installations électriques ( n° 85.47 pour les …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4012

Explanatory notes

… - Pneumatiques rechapés : 4012.11 - - Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les … à équiper les roues de chariots, voiturettes et engins similaires. Les bandes de roulement servent à recouvrir la … pneumatiques en périphérie et comportent généralement des profils striés.  Elles sont utilisées pour le rechapage des …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109

Explanatory notes

… montés, en état de marche; ceux à affichage analogique (aiguilles) peuvent être présentés sans cadran ni aiguilles. … de cette position sont principalement destinés aux appareils des n°s 91.04 à 91.07, mais ils restent compris …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7009

Explanatory notes

… l'aluminium), afin de permettre une réflexion claire et brillante des images. L'argenture est pratiquée avec une … les miroirs, encadrés ou non, comportant sur une face des illustrations, pour autant, qu'ils conservent leur caractère essentiel de miroirs. …

Section V > Chapitre 26 > Position 2621

Explanatory notes

… ou d'autres sources, et alors même qu'elles seraient utilisables pour l'amendement des terres. Ce sont, notamment … de voies carrossables temporaires dans les décharges où ils remplacent les granulats. La teneur en métal de ce type …

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