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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5601
… longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles. …
Explanatory notes
… longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles. ‑ Ouates de … articles en ouate repris ici : 1) Les rouleaux d'ouate utilisés comme bourrelets pour portes ou fenêtres, par … velours (papiers pour tentures, par exemple), etc. On les utilise aussi en mélange avec des fibres textiles en vue de …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815
… Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, …
Explanatory notes
… 68.15 - Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, … polymères organiques sous formes de filaments. Elles sont utilisées comme produits de renforcement, par exemple. 3) … broyés et agglomérés. 10) Les ouvrages en basalte fondu, utilisés, sous forme de blocs, de dalles, de plaques …Section X > Chapitre 48 > Position 4819
… Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou …
Explanatory notes
… 48.19 ‑ Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou … comprend les récipients et contenants de toutes dimensions utilisés généralement pour l'emballage, le transport, le …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473
… Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) …
Explanatory notes
… 84.73 - Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) … n° 84.72 8473.50 - Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de …Section I > Chapitre 2 > Position 0209
… graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou …
Explanatory notes
… graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés. 0209.10 - De porc 0209.90 - Autres Le lard visé ici est le lard sans parties maigres, y … la panne, c'est‑à‑dire la graisse qui se trouve surtout autour des viscères de l'animal. Fondue ou autrement …Section VI > Chapitre 29 > Position 2920
… Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l'exclusion des …
Explanatory notes
… 29.20 - Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l’exclusion des … d’hydrogène ( n° 29.30 généralement). Parmi ces esters, on peut citer notamment : A) Esters thiophosphoriques …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605
… à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires …
Explanatory notes
… à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.4 > 3307.41
… « Agarbatti » et autres préparations odoriférantes agissant par combustion …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5
… Autres pellicules, pour la photographie en couleurs …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.3 > 3702.32
… Autres, comportant une émulsion aux halogénures d'argent …