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Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302

Explanatory notes

… condition qu'ils n'aient pas été découpés en vue d'un usage particulier.  Les pelleteries tannées ou apprêtées, … égalisage ou rasage, lustrage, traitement aux résines artificielles). Sont également compris ici les cuirs et … de parties ou d'accessoires de vêtements ou d'autres articles, et les garnitures finies utilisables en l'état ou …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4411

Explanatory notes

… à la vapeur ou avec d'autres matières lignocellulosiques (par exemple, de la bagasse ou du bambou) défibrées. Les … panneaux pour leur conférer une propriété supplémentaire, par exemple pour les rendre étanches ou imputrescibles, … ouvraisons ne leur confèrent pas le caractère essentiel d'articles d'autres positions. Sont exclus de la présente …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5209

Explanatory notes

…               ‑ Ecrus :             5209.11 ‑ ‑ A armure toile             5209.12 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4             5209.19 ‑ ‑ Autres …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5606

Explanatory notes

… en autres fibres végétales ou en fibres synthétiques ou artificielles, tandis que les fils d'habillage sont le plus … pour autant qu 'ils aient le caractère essentiel d'un article en matière textile. Les fils guipés sont à la base de la fabrication d'une grande variété d'articles de passementerie. Certains d'entre eux peuvent être …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609

Explanatory notes

… roulettes, etc.) pour en faciliter la manutention et l'arrimage à bord du véhicule terrestre, du véhicule aérien ou … d'emballage depuis le point de départ jusqu'au lieu d'arrivée. Ils sont de construction robuste de façon à … particulières, notamment les ouvrages en verre, les articles en matières céramiques, les animaux vivants. La …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2909

Explanatory notes

… halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 2909.30 - Ethers aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou … a été remplacé par un radical hydrocarboné (alkylique ou arylique); on peut les représenter par la formule …   Ethers méthyliques et éthyliques du b -naphtol (essence artificielle de Néroli ou Néroline). Ils se présentent sous …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4002

Explanatory notes

… styrène‑butadiène (SBR); caoutchouc styrène‑butadiène carboxylé (XSBR) : 4002.11 - - Latex 4002.19 - - Autres … formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. Appartient également à la présente position le caoutchouc … le transport et la conservation ou à lui conférer certaines caractéristiques destinées à faciliter sa mise en oeuvre ou …

Section X > Chapitre 49 > Position 4903

Explanatory notes

… albums ou livres d'images repris ici sont uniquement les articles de l'espèce qui sont manifestement composés pour … intérêt secondaire (voir la Note 6 du présent Chapitre). Parmi ces articles, on peut citer les abécédaires illustrés, …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6213

Explanatory notes

… textiles La présente position comprend essentiellement des articles de forme carrée (ou très approximativement carrée), dont aucun côté … bords ne comportent pas de franges ou ne sont pas bordés ou arrêtés ( n° 58.10 ). d)    Les mouchoirs, pochettes ou …

Section X > Chapitre 49 > Position 4907

Explanatory notes

… titres d'actions ou d'obligations et titres similaires. Les articles de la présente position, qui sont édités par une autorité déterminée (et généralement appelés à être complétés et validés), ont pour caractéristique de représenter une valeur fiduciaire ou …