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Section VI > Chapitre 28 > Position 2821

Explanatory notes

… Pour déterminer si la limite de 70 % est atteinte, il y a lieu de tenir compte de la teneur totale en fer, exprimée en … cette réserve, celle‑ci comprend les oxydes et hydroxydes artificiels non mélangés indiqués ci‑après. A.- OXYDES DE … avec des argiles, avec du sulfate de calcium ( rouge vénitien ), etc., auquel cas il rentre dans le Chapitre 32 . …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6506

Explanatory notes

…               - Autres : 6506.91 - - En caoutchouc ou en matière plastique 6506.99 - - En autres matières La présente position englobe tous les chapeaux et … pour la pratique des sports, les casques pour militaires, pompiers, motocyclistes ainsi que les casques pour mineurs …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8212

Explanatory notes

… sûreté, y compris les ébauches en bandes 8212.90 ‑ Autres parties La présente position couvre : 1)    Les rasoirs du … type ordinaire à manche , y compris leurs lames , même non finies, ainsi que leurs manches en métaux communs. 2)    Les … lames , même non finies. 3)    Les rasoirs de sûreté en matière plastique présentés avec leurs lames. On y range …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3810

Explanatory notes

… pour le décapage des métaux . Ce sont des préparations étudiées pour débarrasser la surface des métaux de la couche … afin de faciliter certaines applications. Le décapage intervient soit comme opération de finissage du métal, soit à un stade sidérurgique antérieur (pour préparer le métal aux opérations d'étirage …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6501

Explanatory notes

… A)    Cloches non dressées ni tournurées, en feutre . Les matières les plus couramment employées pour la fabrication … des cloches de feutre sont les poils de lapin, de lièvre, de rat musqué, de ragondin ou de castor (pour les … de laine, de forme conique, est détachée du cône.  Dans ce premier état (elle est alors connue sous le nom de …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904

Explanatory notes

… peuvent être du type utilisé en mer ou pour la navigation intérieure et ils se différencient des autres bâtiments par … que par la position particulièrement élevée du poste de timonerie qui peut être télescopique. Relèvent également de … comme les bateaux‑pousseurs, ces engins possèdent une proue aplatie, mais leur poupe est aménagée de telle sorte qu'ils …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… dans les Chapitres 82 ou 83 , soit enfin dans les autres parties de la Nomenclature. On y range en particulier : 1)    Les récipients de tout genre et notamment les réservoirs, bacs … têtes de siphons, les couvercles pour verres et cruches à bière. 4)    Les mesures de capacité (litres, doubles …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7407

Explanatory notes

… de cuivre‑zinc (laiton) 7407.29 ‑ ‑ Autres Les barres sont définies par la Note 9 a) de la Section XV et les profilés … que perçage, torsion, ondulation) pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de leur conférer le caractère … pas reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier ou à un décapage. Celles …

Section I > Chapitre 1 > Position 0106

Explanatory notes

… lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre Sirenia); otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du … et autres camélidés ( Camelidae ) 0106.14 - - Lapins et lièvres 0106.19 - - Autres 0106.20 - Reptiles (y compris les … de mer)               - Oiseaux : 0106.31 - - Oiseaux de proie 0106.32 - - Psittaciformes (y compris les perroquets, …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5201

Explanatory notes

… graines contenues dans les capsules (gousses, fruits) du cotonnier ( Gossypium ). Elles sont essentiellement … constituées par de la cellulose et sont recouvertes d'une matière cireuse. Leur surface extérieure est lisse et leur couleur naturelle blanche, …

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