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Section VII > Chapitre 40 > Position 4016

Explanatory notes

… et tapis de pied 4016.92 - - Gommes à effacer 4016.93 - - Joints 4016.94 - - Pare‑chocs, même gonflables, pour … - - Autres articles gonflables 4016.99 - - Autres La présente position couvre tous les ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci qui ne sont ni compris dans les positions précédentes du présent …

Section X > Chapitre 49 > Position 4908

Explanatory notes

… vitrifiables 4908.90 - Autres Les décalcomanies consistent en dessins, vignettes ou textes divers imprimés … en une seule ou en plusieurs couleurs sur papier léger et absorbant (parfois sur une feuille mince de matière … recouverte elle‑même d'un gommage. Ce papier est souvent doublé d'un support en papier plus épais. Parfois, …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7411

Explanatory notes

… (maillechort) 7411.29 ‑ ‑ Autres Les tubes et tuyaux sont définis par la Note 9 e) de la Section XV . Les … n°s  73.04 à 73.06 sont valables mutatis mutandis pour la présente position quant à sa portée et aux procédés de fabrication des …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419

Explanatory notes

… 7419.20 - Coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés 7419.80 - Autres Cette position englobe … en cuivre autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8102

Explanatory notes

… ‑ ‑ Molybdène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage 8102.95 ‑ ‑ Barres, autres … Les minerais utilisés dans la métallurgie du molybdène sont principalement la molybdénite (sulfure de molybdène) et … Cet oxyde est ensuite réduit en métal. Selon la méthode d'obtention utilisée, le molybdène se présente soit à l'état …

Section II > Chapitre 12 > Position 1209

Explanatory notes

… 1209.23 ‑ ‑ De fétuque 1209.24 ‑ ‑ Du pâturin des prés du Kentucky (Poa pratensis L.) 1209.25 ‑ ‑ De ray grass ( … Lolium perenne L. ) 1209.29 ‑ ‑ Autres 1209.30 ‑ Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs … graines, fruits et spores à ensemencer de toutes espèces. Restent comprises dans cette position les graines qui ont …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6603

Explanatory notes

… accessoires pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. 6603.20 - Montures assemblées, même avec mâts ou manches, pour … glands, dragonnes et similaires en toutes matières, qui sont classés séparément même lorsqu'ils sont présentés avec les articles …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2307

Explanatory notes

… de vin consiste en un résidu boueux qui se dépose dans les récipients au cours de la fermentation et du mûrissage du vin. En pressant ce liquide, on obtient la lie desséchée qui se …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6001

Explanatory notes

… à boucles : 6001.21 - - De coton 6001.22 - - De fibres synthétiques ou artificielles 6001.29 - - D'autres matières … velours et peluches tissés du n° 58.01, les produits de la présente position ont été obtenus par tricotage. Les principales méthodes de …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8602

Explanatory notes

… diesel‑électriques 8602.90 - Autres A .‑ LOCOMOTIVES Le présent groupe couvre les locomotives et les locotracteurs autres que ceux qui sont alimentés par une source extérieure d'électricité ou … diesel‑électriques , dans lesquelles le moteur diesel entraîne une génératrice produisant de l'électricité qui, à …