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Section IX > Chapitre 45 > Position 4501

Explanatory notes

… de l'espèce simplement aplanies à l'eau bouillante ou à la vapeur; par contre, les planches écroûtées ou équarries … produits servent à la fabrication du liège aggloméré, du linoléum ou du lincrusta. Le liège granulé est aussi utilisé …

Section V > Chapitre 27 > Position 2706

Explanatory notes

… houille, du lignite ou de la tourbe. Parmi ces produits, on peut distinguer : 1)    Les goudrons obtenus par … obtenus au cours de la gazéification des charbons dans les générateurs de gaz à l'eau notamment. La présente position …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… de céréales coupées avant maturité, et ayant encore leur pellicule, sont assimilés aux grains ordinaires. Les … que des grains non mondés, ni autrement travaillés tels que ceux du n° 11.04 (voir la Note explicative correspondante). …

Section I > Chapitre 1 > Position 0106

Explanatory notes

… perruches, aras et cacatoès) 0106.33 - - Autruches; émeus ( Dromaius novaehollandiae ) 0106.39 - - Autres … renards, visons et autres animaux destinés à l’élevage pour leur fourrure, par exemple). B)   Les reptiles (y compris …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7229

Explanatory notes

… ‑ Fils en autres aciers alliés. 7229.20 ‑ En aciers silico‑manganeux 7229 .90 ‑ Autres Les dispositions de la Note …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7227

Explanatory notes

… ‑ En aciers à coupe rapide 7227.20 ‑ En aciers silico‑manganeux 7227.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8001

Section XV > Chapitre 75 > Position 7503

Explanatory notes

… du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7802

Explanatory notes

… du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7902

Explanatory notes

… du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et …