… motorisé (ULM) pneumatique de type pendulaire, équipé d’un moteur intégral, d’une aile, d’une hélice ainsi que d’une … à l’engin le décollage et l’atterrissage depuis ou sur des plans d’eau (mer, lac etc.). Le produit possède les …
… B) Les produits obtenus en mélangeant entre elles deux ou plusieurs cires différentes, animales, végétales ou … A) et C) ci-dessus doivent avoir : 1) un point de goutte supérieur à 40 °C et 2) une viscosité, mesurée au viscosimètre rotatif, inférieure ou égale à 10 …
… et articles similaires lumineux , possédant une source d'éclairage fixée à demeure, ainsi que leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs du n° …
… 88.06 - Véhicules aériens sans pilote . 8806.10 - - Conçus pour le transport de passagers - Autres, … effectuer des vols téléguidés commandés à tout moment durant le vol par un opérateur se trouvant en un autre lieu (par exemple, au sol, …
… électrique du type utilisé dans un véhicule automobile pour prévenir le conducteur qu'un appareil de mesure de la vitesse tel que « canon radar » ou « canon …
… de sodium 2832.20 ‑ Autres sulfites 2832.30 ‑ Thiosulfates Figurent dans cette position, sous réserve des exclusions … A) Les sulfites de métaux , sels de l'acide sulfureux (H 2 SO 3 ) (connu seulement à l'état de solutions … sulfite acide de sodium) est obtenu par l'action du gaz sulfureux sur une solution aqueuse de carbonate de sodium. …
… ou équarris (+). - Traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de … plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm 4403.22 - - De pin ( Pinus spp. ), autres … les bois désaubiérés, c'est‑à‑dire ceux dont la partie extérieure de l'arbre, formée des couches annuelles les plus …
… utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des n°s 84.70 à 84.72 Sous réserve des … machines à un travail particulier, soit en mécanismes qui leur confèrent des possibilités supplémentaires, soit encore en dispositifs de nature à assurer un service particulier en corrélation avec …
… respectivement des n ° s 39.26 et 40.15 ). 2) Les bourrelets et épaulettes de soutien pour tailleurs , en ouate, en crin ou en effilochés, … recouvert de tissu rentrent dans le n ° 40.15 ). 3) Les ceintures, ceinturons et baudriers , même élastiques; la …
… (appareils dont le rôle essentiel est d'indiquer l'heure ) munis d'un mouvement de montre (dit aussi de petit … Note 3 du Chapitre, d'un dispositif dont la régulation est assurée par un balancier‑spiral, un quartz ou tout autre … L'épaisseur de ce mouvement ne doit pas excéder 12 mm et sa largeur, sa longueur ou son diamètre ne pas excéder 50 mm. …
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