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Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609

Explanatory notes

… et les conteneurs‑réservoirs, généralement de forme cylindrique, pour le transport des liquides ou des gaz; ces … sur un support permettant de les fixer sur un véhicule quelconque. Autrement présentés, ils suivent leur régime … transport de marchandises en vrac (charbon, minerai, pavés, briques, tuiles, etc.). Afin d'en faciliter le déchargement, …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5103

Explanatory notes

… les déchets de laine ou de poils fins ou grossiers ( autres que les effilochés), c'est‑à‑dire les déchets qui … au filage et, en particulier : les blousses , qui constituent le déchet le plus important et sont formées de … par la peigneuse; le shoddy , consistant en déchets recueillis pendant le cardage; les bandes de carderie ou …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6117

Explanatory notes

… ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie ( autres que les parties d'articles du n° 62.12 ). La présente … . 4)    Les ceintures, ceinturons et baudriers , même élastiques; la présence, sur ces articles, de boucles, de … gemmes, de pierres synthétiques ou reconstituées, est sans influence sur le classement. 5)    Les manchons , même …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6601

Explanatory notes

… - Autres  : 6601.91 - - A mât ou manche télescopique 6601.99 - - Autres A l'exception des parapluies et … la présence de garnitures ou d'accessoires en n'importe quelle matière n'a pas pour effet de modifier le classement … (ou recouvrements) peuvent être faites de tissu, de matière plastique, de papier ou de toute autre matière et être …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807

Explanatory notes

… se différencient des pains, blocs ou formes similaires sous lesquelles se présentent habituellement, même si elles sont … dessiccation, etc.) et qui sont destinées à être refondues avant usage. Parmi les ouvrages relevant de cette position, il y a lieu de citer : 1)    Les dalles, plaques, carreaux, briques, etc. obtenus par pression ou …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8406

Explanatory notes

… position couvre les turbines à vapeur utilisant l'énergie cinétique due à la détente de la vapeur qui s'exerce sur les aubes ou les ailettes d'une roue. Elles comportent essentiellement : 1)    Un corps tournant, ou rotor, composé d'une ou plusieurs roues, solidaires d'un même axe, garnies sur leur périphérie …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1601

Explanatory notes

… caractéristique, c'est‑à‑dire une forme cylindrique ou analogue de section ronde, ovale ou rectangulaire (à angles … , les cervelas, les mortadelles et autres spécialités analogues. 5)    Les pâtés, purées, mousses, galantines et … présentés dans des enveloppes pour saucisses ou moulés en vue de leur conférer une forme caractéristique de saucisses. …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2303

Explanatory notes

… composés de substances fibreuses et de matières protéiques. Ils se présentent habituellement sous forme de pellets … ont été additionnées de mélasses ou d'autres produits en vue de la préparation d'aliments pour animaux, elles …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6302

Explanatory notes

… 6302.21 - - De coton 6302.22 - - De fibres synthétiques ou artificielles 6302.29 - - D'autres matières textiles … de lit : 6302.31 - - De coton 6302.32 - - De fibres synthétiques ou artificielles 6302.39 - - D'autres matières textiles … pour l'essuyage de la vaisselle. Les articles, tels les wassingues et serpillières pour le lavage des carrelages, …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107

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