… n°s 59.03, 59.06 ou 59.07, sans distinction quant au sexe. Parmi les articles de cette position on peut citer : les … la Note 6 du présent Chapitre). Cette position ne comprend pas : a) Les vêtements en papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose …
… les fils plus ou moins défibrés ou les fibres obtenus par effilochage de chiffons, de rognures de tissus ou de … cardés ou peignés. 2) L'extrait ( extract ), obtenu à partir de produits formés d'un mélange de laine avec des … de rembourrage, etc. Le blanchiment et la teinture n'ont pas pour effet de modifier leur classement. Sont exclus de …
… blouses-chemisiers et chemisettes. Cette position ne couvre pas les vêtements comportant des poches au-dessous de la … comportant en moyenne moins de dix rangées de mailles par centimètre linéaire dans chaque direction, comptées sur … ou 59.07 ( n° 61.13 ). c) Les vêtements protecteurs parfois appelés blouses du n° 61.14 . …
… ni compris ailleurs. A la condition qu 'ils ne soient pas repris dans d'autres positions plus spécifiques de la … des graines de moutarde. 7) Les résidus de la préparation de succédanés du café (ou de leurs extraits) obtenus à partir de grains de céréales ou d'autres matières végétales. …
… pour matières en vrac 6305.33 - - Autres, obtenues à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de … de leur transport, de leur stockage, de leur vente, etc.). Parmi ces articles, aux formes diverses et dont les …
… et les locotracteurs autres que ceux qui sont alimentés par une source extérieure d'électricité ou par des … à gaz, moteur à explosion, moteur pneumatique, etc.). Parmi les locomotives, on peut citer : 1) Les locomotives … et les locomotives sans foyer, c'est‑à‑dire munies non pas d'une chaudière mais d'un réservoir à vapeur alimenté au …
… et autres animaux destinés à l’élevage pour leur fourrure, par exemple). B) Les reptiles (y compris les serpents et … merles, alouettes, pinsons, mésanges, oiseaux-mouches, paons, cygnes et autres oiseaux non repris dans le n° 01.05, … Sont exclus de la présente position les animaux faisant partie d’un cirque, d’une ménagerie ambulante ou d’une autre …
… en poids moins de 5 % de tels fils. Ce qu'il faut entendre par bonneterie à mailles cueillies et bonneterie au … dans les Considérations générales du présent Chapitre, partie A), chiffre I) et partie B), respectivement. Sont en outre exclus de cette position : a) Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au …
… noix de coco ou de coprah 2306.60 ‑ De noix ou d'amandes de palmiste 2306.90 ‑ Autres La présente position comprend les … autres que ceux des n°s 23.04 ou 23.05 , de l'extraction, par pressage, par solvants ou par centrifugation, de l’huile … essentielle (tourteaux d'amandes amères ou de moutarde en particulier). Les résidus de la présente position peuvent se …
… comprend tous les bovins, de la sous‑famille des Bovinae , appartenant ou non à des espèces domestiques, quelle que soit … (embouche), reproduction, boucherie, par exemple). Parmi ceux‑ci on peut citer : 1) Les bovins domestiques …
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