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Section V > Chapitre 26 > Position 2608

Explanatory notes

… ), sulfure de zinc. b)    La calamine (ou hémimorphite), hydrosilicate de zinc. c)    La smithsonite , carbonate de …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7223

Explanatory notes

… explicative du n°  72.17 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. La présente position ne …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7227

Explanatory notes

… explicative du n°  72.13 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5504

Explanatory notes

… du n° 55.03 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5502

Explanatory notes

… explicative du n °  55.01 s'applique mutatis mutandis aux produits de la présente position sauf en ce qui concerne les …

Section II > Chapitre 9 > Position 0903

Explanatory notes

… séchées de certains arbustes de la famille du houx, qui croissent en Amérique du Sud. On l'appelle parfois thé du …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4013

Explanatory notes

… sont utilisées pour équiper les pneumatiques des véhicules routiers à moteur, des remorques ou des bicyclettes, par …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5405

Explanatory notes

… du n° 54.04 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8001

Explanatory notes

… saumons, pains, plaques, baguettes ou grenailles. Ces produits sont destinés à l’étamage ou à être ultérieurement …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7503

Explanatory notes

… de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis …