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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3918
… formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du …
Explanatory notes
… formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du … - En autres matières plastiques La première partie de cette position couvre les matières plastiques des types … la présente position. La deuxième partie de la position, dont la portée est définie dans la Note 9 du présent …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00
… et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre …
Classification opinions
… un châssis en tubes, et équipés d'un ou deux sièges. Ils sont propulsés mécaniquement par un moteur à piston alternatif à quatre temps, la transmission étant du … constitué par 2 flacons contenant une imitation de vernis à ongles, une paire de boucles d'oreilles, une bague, une …Section XII > Chapitre 65 > Position 6502 > 6502.00
… fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201 > 4201.00
… traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301 > 4301.30
… persianer ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401
… Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; …
Explanatory notes
… 44.01 ‑ Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; … ramilles, fagots ou sous formes similaires : 4401.11 - - De conifères 4401.12 - - Autres que de conifères … Autres - Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés : 4401.41 - - Sciures 4401.49 - - Autres La …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; …
Explanatory notes
… (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; … la pratique du ski de neige : 9506.11 ‑ ‑ Skis 9506.12 ‑ ‑ Fixations pour skis 9506.19 ‑ ‑ Autres ‑ Skis …Section X > Chapitre 48 > Position 4814 > 4814.20
… Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, …