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Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne … des aciers visée à la Note 1 d) du Chapitre 72. 2.‑  Aux fins du présent Chapitre, le terme fils s'entend des … sur toute leur longueur et dont les profils extérieur et intérieur ont la même forme. Les tubes et tuyaux en acier …

Legal note

… les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne … des aciers visée à la Note 1 d) du Chapitre 72. 2.‑  Aux fins du présent Chapitre, le terme fils s'entend des …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.10

Classification opinions

… confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). L'écharpe fait partie … en emballage pour la vente au détail et le coupon est destiné à la confection de vêtements. Voir également les …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.30

Classification opinions

… confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). L'écharpe fait partie … en emballage pour la vente au détail et le coupon est destiné à la confection de vêtements. Voir également les …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.40

Classification opinions

… confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). L'écharpe fait partie … en emballage pour la vente au détail et le coupon est destiné à la confection de vêtements. Voir également les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.81

Classification opinions

… du café, d’une capacité de 45 tasses. Le mode d’emploi indique qu’il s’agit d’un appareil à usage domestique. … du café, d’une capacité de 45 tasses.  Le mode d’emploi indique qu’il s’agit d’ un appareil à usage commercial. …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2833 > 2833.1 > 2833.11

Classification opinions

… naturelle, qui est ensuite collecté et envoyé en usine où il subit des opérations de fusion (élimination de l’eau), de centrifugation et de séchage. …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre inférieure à 99,5°. 2.- Le n° 1701.13 couvre uniquement le … ne présente que des microcristaux naturels xénomorphes, invisibles à l’œil nu, entourés de résidus de mélasse et … du miel, les mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre, ainsi que les sucres et mélasses …

Legal note

… de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre inférieure à 99,5°. 2.- Le n° 1701.13 couvre uniquement le … à une lecture au polarimètre égale ou supérieure à 69° mais inférieure à 93°.  Le produit ne présente que des microcristaux naturels xénomorphes, invisibles à l’œil nu, entourés de résidus de mélasse et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.20

Classification opinions

… à une température de 55 à 60 °C dans l’unité d’évaporation continue où elle est transformée à l’état gazeux.  La vapeur … dans la chambre de stérilisation. Il est essentiellement destiné à être utilisé pour stériliser des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.2 > 8467.29

Classification opinions

… la forme d'un éventail équipé d'un moteur électrique incorporé qui est alimenté en électricité par une batterie … des amandes et des pistaches. Il peut être utilisé à la main sans l'emploi d'accessoires, mais est généralement …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.63

Classification opinions

… descendant jusqu'aux chevilles. Ce pantalon possède une ceinture élastique et ses extrémités inférieures sont ourlées. Ce pantalon constitue un élément …

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