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Section VI > Chapitre 29 > Position 2917

Explanatory notes

… composés) halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés de ces produits. A. - ACIDES POLYCARBOXYLIQUES ACYCLIQUES ET … à jaunâtre. Utilisée, notamment, pour la fabrication de certaines matières plastiques (résines alkydes, polyamides, … moulés. Il est utilisé notamment pour la préparation de certaines matières plastiques (polyesters, par exemple). 7)  …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5001

Explanatory notes

… 50.01 ‑ Cocons de vers à soie propres au dévidage. Cette position ne couvre que les cocons susceptibles de fournir au dévidage un brin utilisable pour …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3704

Explanatory notes

… photographiques, impressionnés mais non développés. Cette position couvre, lorsqu'ils sont impressionnés, mais … sont compris dans les n°s 37.01, 37.02 ou 37.03. Ces articles peuvent être négatifs ou positifs (inversibles …

Section II > Chapitre 9 > Position 0907

Explanatory notes

… 3)  Les griffes, queues ou pédoncules brisés de girofle. Ce sont de petites branches, menues, grisâtres, d'une odeur forte. Les écorces et feuilles du giroflier sont rangées sous le n° 12.11 . …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503

Explanatory notes

… les parties des machines relevant des deux positions précédentes. Parmi les parties dont il s'agit, on peut …

Section V > Chapitre 25 > Position 2507

Explanatory notes

… la nacrite, l'anauxite et l'halloysite. Même calcinées , ces argiles relèvent de la présente position. Le kaolin (ou … qualité, servant de matière première dans l'industrie de la porcelaine et de matière de charge dans la fabrication du …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7901

Explanatory notes

… plaques, billettes ou formes similaires, ou en grenailles. Ces produits sont destinés à servir à la galvanisation (par … étirés, filés à la presse, refondus, etc. Sont exclues de cette position les poudres, poussières et paillettes de zinc …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8003

Explanatory notes

… explicative des n°s  74.07 et  74.08 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . Sont … mais non enrobées , sinon elles relèvent du n°  83.11 . Cette position ne comprend pas les baguettes en étain …

Section V > Chapitre 25 > Position 2511

Explanatory notes

… 2511.20 ‑ Carbonate de baryum naturel (withérite) Cette position comprend le sulfate de baryum naturel, également nommé barytine et, dans certains pays, spath pesant, et le carbonate de baryum …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7602

Explanatory notes

… Les déchets et débris d'aluminium constituent une source importante de matières premières pour l'industrie de … récupérable ( n°s  26.18 ou 26.19 ). b)    Les scories, cendres et résidus de la fabrication de l'aluminium ( n°  …

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