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Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607

Explanatory notes

… pour voies ferrées ou similaires.               - Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties : 8607.11 - - … 8607.12 - - Autres bogies et bissels 8607.19 - - Autres, y compris les parties               - Freins et leurs … véhicules pour voies ferrées ou similaires, sous réserve , toutefois qu'elles satisfassent aux deux conditions …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7209

Explanatory notes

… - Enroulés, simplement laminés à froid : 7209.15 - - D'une épaisseur de 3 mm ou plus 7209.16 - - D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm 7209.17 - - D'une épaisseur de 0,5 mm … - D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm 7209.90 - Autres Les dispositions de la Note explicative du n°  72.08 sont …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3801

Explanatory notes

… préparée au four électrique en chauffant, à une température suffisante pour obtenir la graphitation de l'ensemble (de … finement broyées de cokes (généralement cokes de pétrole, mais parfois aussi cokes d'anthracite, de cornue, de brai, etc.) avec des liants carbonés tels que des brais ou des goudrons, sous l'action catalysante de produits …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907

Explanatory notes

… coefficient d’absorption d’eau en poids supérieur à 0,5 % mais inférieur ou égal à 10 % 6907.23 - - D’un coefficient … céramiques se présentant sous les formes habituellement utilisées pour le pavage et le revêtement. Les carreaux et … est basée sur la méthode sous vide énoncée dans la norme ISO 10545-3. La formule qui permet le calcul de l’absorption …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403

Explanatory notes

… et leurs parties. 9403.10 ‑ Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux 9403.20 ‑ Autres meubles en métal … les buffets‑glacières et similaires, ainsi que les meubles isothermes qui, ne comportant pas d'équipement générateur de … ou n'étant pas conçus pour en recevoir un, sont uniquement isolés à l'aide de fibres de verre, laine de liège, etc. …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8306

Explanatory notes

… Le présent groupe englobe les cloches, clochettes et autres dispositifs avertisseurs similaires non électriques , en … métaux communs. On peut citer, en particulier, les cloches d’églises, d’édifices publics, d’écoles, d’usines, de …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1701

Explanatory notes

… bruts de canne ou de betterave se présentent sous forme de cristaux bruns ou sous d'autres formes solides, cette … des traitements afin d'être transformés en sucres raffinés. Toutefois, les sucres bruts peuvent être d'un degré de pureté susceptible de les faire utiliser, en l'état, pour l'alimentation humaine, sans avoir …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9606

Explanatory notes

… position couvre les boutons de vêtements, de linge, etc., y compris ceux servant à la parure, quelle que soit la matière qui les constitue. En sont toutefois exclus ‑ et relèvent du Chapitre 71 ‑ les boutons … accessoires de minime importance). Les principales matières utilisées dans la fabrication des boutons sont les métaux …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7207

Explanatory notes

… ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur 7207.12 - - Autres, de section transversale … en poids 0,25 % ou plus de carbone Les demi‑produits sont définis à la Note 1 ij) du présent Chapitre. Pour … les largets, les produits de section pleine simplement dégrossis par forgeage ou par martelage, ébauches pour …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5205

Explanatory notes

… métriques) 5205.12 ‑ ‑      Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques) 5205.13 ‑ ‑      Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros …

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